Conseil municipal du 2018-06-12

Camoël 12 juin 2018 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Fonds de concours CAP Atlantique – Année 2018 – Aménagement de la rue de la Chapelle et de la rue de l’Ecole - TARIFS 2019 DU PORT DE VIEILLE ROCHE - Tarifs 2019 de location des gîtes – Gestion partagée avec Gîtes de France du Morbihan - Tarifs 2019 des concessions cimetière et columbarium - Cession par l’Etablissement Public Foncier de Bretagne à la Commune de Camoël de la parcelle sise 5 bis rue de la Chapel - Tarifs 2019 Droits de place - Décisions modificatives au budget de la Commune - PARTENARIAT CAP ATLANTIQUE – COMMUNES – SAFER PAYS DE LA LOIRE ET BRETAGNE : CONVENTION VIGIFONCIER, SURVEILLANCE, ENQUE - Tarifs 2019 de location de la salle polyvalente - Tarifs 2019 Médiathèque - Adhésion au groupement de commande de gaz citerne - Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent entre CAP Atlantique et ses 15 communes - Acquisition d’une parcelle propriété des héritiers de Monsieur Auguste BERCEGEAY dans le cadre de l’aménagement de la ru

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
30

TARIFS 2019 DU PORT DE VIEILLE ROCHE

31

Tarifs 2019 de location de la salle polyvalente

32

Tarifs 2019 de location des gîtes — Gestion partagée avec Gîtes de France du Morbihan

33

Tarifs 2019 Médiathèque

34

Tarifs 2019 des concessions cimetière et columbarium

35

Tarifs 2019 Droits de place

37

Cession par l’Etablissement Public Foncier de Bretagne à la Commune de Camoël de la parcelle sise 5 bis rue de la Chapelle

38

Décisions modificatives au budget de la Commune

39

Fonds de concours CAP Atlantique — Année 2018 – Aménagement de la rue de la Chapelle et de la rue de l’Ecole

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
36

Acquisition d’une parcelle propriété des héritiers de Monsieur Auguste BERCEGEAY dans le cadre de l’aménagement de la rue de la Chapelle

40

PARTENARIAT CAP ATLANTIQUE — COMMUNES – SAFER PAYS DE LA LOIRE ET BRETAGNE : CONVENTION VIGIFONCIER, SURVEILLANCE, ENQUETE ET OBSERVATOIRE FONCIER

41

Adhésion au groupement de commande de gaz citerne

42

Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent entre CAP Atlantique et ses 15 communes

WEB capatlantique:215600305_deliberations-liste:2018-06-12
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