CM

12 juin 2018

Camoël 13 délibérations

13

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 9 délibérations
30

Tarifs 2019 du Port de Vieille Roche

31

Tarifs 2019 de location de la salle polyvalente

32

Tarifs 2019 de location des gîtes — Gestion partagée avec Gîtes de France du Morbihan

33

Tarifs 2019 Médiathèque

34

Tarifs 2019 des concessions cimetière et columbarium

35

Tarifs 2019 Droits de place

37

Cession par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne à la Commune de C'amoël de la parcelle s'ise 5 bis rue de la Chapelle

38

Décisions modificatives au budget de la Commune

39

Fonds de concours CAP Atlantique — Année 2018 – Aménagement de la rue de la Chapelle et de la rue de l'Ecole

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
36

Acquisition d'une parcelle propriété des héritiers de Monsieur Auguste BERCEGEAY dans le cadre de l'aménagement de la rue de la Chapelle

40

Partenariat Cap Atlantique — Communes – Safer Pays de la Loire et Bretagne : Convention Vigifoncier, Surveillance, Enquete et Observatoire Foncier

41

Adhésion au groupement de commande de gaz citerne

42

Convention c'adre c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes permanent entre C'AP Atlantique et s'es 15 communes

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