12 juin 2018
13
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Tarifs 2019 du Port de Vieille Roche
Tarifs 2019 de location de la salle polyvalente
Tarifs 2019 de location des gîtes — Gestion partagée avec Gîtes de France du Morbihan
Tarifs 2019 Médiathèque
Tarifs 2019 des concessions cimetière et columbarium
Tarifs 2019 Droits de place
Cession par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne à la Commune de C'amoël de la parcelle s'ise 5 bis rue de la Chapelle
Décisions modificatives au budget de la Commune
Fonds de concours CAP Atlantique — Année 2018 – Aménagement de la rue de la Chapelle et de la rue de l'Ecole
Acquisition d'une parcelle propriété des héritiers de Monsieur Auguste BERCEGEAY dans le cadre de l'aménagement de la rue de la Chapelle
Partenariat Cap Atlantique — Communes – Safer Pays de la Loire et Bretagne : Convention Vigifoncier, Surveillance, Enquete et Observatoire Foncier
Adhésion au groupement de commande de gaz citerne
Convention c'adre c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes permanent entre C'AP Atlantique et s'es 15 communes
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