28 septembre 2015

Optimisation du patrimoine communal — Vente d'un véhicule - Budget annexe des Ports Communaux

Cannes Smart City — Renouvellement des conventions de location de la fibre optique auprès de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, de FREE et de SFR

Action en faveur d'une marche symbolique pour la paix - Cinquième édition du Festival Vivre Ensemble à Cannes

Pôle d'échanges intermodal de la gare S.N.C.F. de Cannes Centre - Création d'un abri deux-roues côté Nord de la voie ferrée - Avenant n° 2 à la convention de superposition d'affectations

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de divers biens immobiliers

Optimisation du patrimoine communal — Vente à la société ERDF du terrain supportant le poste source Commandant Maria

Rénovation du patrimoine communal — Participation financière du restaurant l'Escale" situé sur l'Ile Sainte-Marguerite aux travaux de réfection de la toiture - Avenant n°3 au contrat de bail du 27 janvier 2006"

Procédure de classement d'office du boulevard des Myrthes et du boulevard des Pins dans le domaine public communal - Saisine du Préfet des Alpes-Maritimes

Requalification de l'Ilot Saint — Louis - Procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique du bien immobilier situé 18 avenue du Petit Juas à Cannes - Saisine du Juge de l'expropriation pour fixation judiciaire des indemnités

Modernisation et mise aux normes européennes des installations de sécurité des voies ferrées - Mise à disposition d'un espace situé à l'angle du boulevard d'Alsace prolongé et du boulevard Eugène Tripet

Second Port de Cannes — Travaux d'optimisation du plan d'eau - Approbation du nouveau plan de mouillage recomposé

Le sport pour la santé des aînés — Mise en oeuvre d'activités physiques aquatiques au profit du GIP Cannes Bel Age - Avenant n°7 à la convention entre la Ville de Cannes et le GIP Cannes Bel Age

Le sport au service de la santé — Mise à disposition à titre gracieux de la piscine Pierre de Coubertin pour les activités à visée thérapeutique assurées par le C.A.M.S.P. - Convention entre la Ville de Cannes et le Centre Hospitalier de Cannes

Aide en faveur de l'Association Cannes Football - Autorisation de mise à disposition du centre de vie, situé dans l'enceinte du Stade Pierre de Coubertin, à divers clubs sportifs

Cannes, ville touristique — Promotion des sites culturels cannois - Convention entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.)

Cannes, ville de culture — Création du Pass-culture

Cannes, ville de culture — Soutien aux associations - Renouvellement de conventions de partenariat : Cannes Atelier Danse, Espérance de Cannes, Performance d'acteurs Cannes Festival

Cannes, ville de culture — Soutien à l'Association Arte Filosofia pour l'organisation des Rencontres-débats" dans le cadre des "Rencontres de Cannes" du 4 au 6 décembre 2015"

Cannes, ville de culture — Soutien à l'Association Allegro Amabile pour l'organisation de concerts de la saison 2015-2016 au Théâtre Alexandre III

Cannes, ville de culture — Convention relative à la mise à disposition d'un orgue par l'Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de France en faveur du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Cannes

Cannes, ville de culture — Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA (DRAC-PACA) pour les projets d'Education Artistique et Culturelle spectacle vivant 2015-2016

Cannes, ville de culture — Restauration et conditionnement de pièces d'archives - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA (DRAC-PACA)

Politique de la Ville — Contrat de Ville pour l'amélioration de la cohésion territoriale

Cannes plus dynamique et attractive — Aménagement du site de la Bastide Rouge

Composition des membres des commissions visées aux articles 22 et 24 du Code des Marchés Publics

Soutien au logement pour actifs — Nouveau Logis Azur - Opération villa Galicia 47 avenue du Maréchal Gallieni - Acquisition de seize logements collectifs P.L.S. usufruit 18 ans - Garantie de la ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Soutien au logement pour actifs — Phocéenne dhabitations - Opération Cannes Maria ZAC Maria avenues de Vallauris et Isola Bella Rosella Hightower - Acquisition en V.E.F.A. de trente logements collectifs P.L.S. usufruit 15 ans - Garantie de la ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Cannes, ville touristique — Demande de renouvellement d'autorisation de jeux de la société Le Casino de la Pointe Croisette

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre de l'article 13 du contrat de concession pour l'exploitation du Casino Les Princes - Détermination des manifestations artistiques de qualité

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades et devantures commerciales

Cannes, plus pratique et agréable à vivre au quotidien - Déplacement du point de collecte des déchets à proximité du marché Gambetta - Demande d'autorisation d'urbanisme

Médiathèque de Ranguin — Remplacement du platelage de la terrasse de l'espace animation - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Opération Coeur de Quartier de Ranguin — Protocole transactionnel au marché de maîtrise d'oeuvre n°07/296

Délégation de service public relative à la gestion, l'exploitation et l'entretien de lHélistation Quai du Large" - Approbation du choix du délégataire et du contrat - Autorisation de signature"

Réduction des charges pour les locataires de l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var - Réhabilitation du parc solaire thermique - Attribution d'une aide financière par la Ville

Plages artificielles de la Croisette — Lot C20 plage Gold Plage - Cession de parts sociales - Nomination de la nouvelle personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plages artificielles — Agrément à la cession des parts sociales de la SARL Les Dunes lot C23 - Nomination de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plages artificielles de la Croisette — Agréments des cessions de parts détenues au sein de la SARL TBK EVENTS délégataire du lot C28 - modification du nom de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Nomination de Monsieur Alexandre Carbone gérant de la SARL TBK EVENTS - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Cannes mieux partagée et solidaire — Développement du mécénat territorial - Création du « Fonds de dotation Cannes »

Budget Principal — Décision modificative n°4 - Exercice 2015 - Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°3 - Exercice 2015

Budget Principal Ville — Exercice 2015 - Attribution de subventions de fonctionnement aux organismes - Modificatif n°3

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes

Protection du contribuable — Fiscalité - Politique d'abattements

Protection du contribuable — Demandes d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2016

Cannes, ville propre — Redevance spéciale sur l'élimination des déchets non ménagers - Règlement et convention-type

Optimisation de la gestion fiscale — Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes

Agenda d'Accessibilité Programmée — Approbation et mise en oeuvre - Création de l'Autorisation de Programme

Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 8ème édition du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Azur Sport Organisation

Protection du massif forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et agents d'entretien du parc forestier de la Croix des Gardes

Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Adhésion de la Ville à l'Association C.A.D.E.T

Prévention des accidents cardiovasculaires - Convention de partenariat avec la fondation CNP Assurances

Action en faveur des personnes défavorisées - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Villa Saint-Camille

20ème forum pour l'emploi, la formation et les entreprises - Partenariat entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

Accompagnement et insertion sociale et professionnelle - Mise en place du dispositif du service civique

Mesure en faveur de l'emploi — Contrat unique d'insertion - Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)

Participation à la protection sociale des agents municipaux

Action sociale en faveur du personnel municipal - Mise en place du don de jours de repos aux parents d'enfants gravement malades

Convention financière de transfert du Compte Epargne Temps (CET) de Monsieur Thomas ONZON

Cannes, ville d'événements — La Cow Parade, organisation de la première transhumance entre Paris, Deauville et Cannes

Cannes, ville agricole — Création d'un nouveau jardin partagé à la Basse Vallée de la Siagne en faveur de l'association Accueil des Villes Françaises - Cannes La Bocca (AVF) Certificat Administratif

Cannes, ville agricole — Convention d'occupation précaire et révocable confiant la gestion d'un jardin partagé à l'association Parcours de Femmes Certificat administratif

Cannes, ville agricole — Aménagement de la Basse Vallée de la Siagne - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'immeubles ruraux entre la Commune de Cannes et la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (S.A.F.E.R.)

Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France (A.M.F.) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

Action en faveur de l'entreprenariat et de l'innovation - Adhésion à l'association RETIS

Cannes, ville universitaire — Avenant n° 2 à la convention cadre du 9 mars 2012

Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration de l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var - Modification d'un représentant de la Ville

Solidarité — Organisation d'un repas pour les personnes âgées les plus démunies - Convention de partenariat Ville de Cannes/CCAS

Action en faveur de la Famille — Renouvellement du conventionnement avec le Conseil départemental des Alpes-Maritimes établissant les modalités de sa participation financière au fonctionnement du Relais Assistants Maternels

Convention relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques entre la Ville de Cannes et la Ville d'Antibes

Nouvelle gouvernance de l'Association Sportive Cannes Football - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au conseil de surveillance

Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Avenant à la convention avec le Département des Alpes-Maritimes