6 février 2017

Budget Primitif 2017 — Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2016 au Budget Primitif 2017 - Budget Primitif 2017 - Annexes - certificat administratif

Budget Primitif 2017 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Faculté des Métiers - Reprise anticipée du résultat 2016 au Budget Primitif 2017

Budget Primitif 2017 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise anticipée du résultat 2016 au Budget Primitif 2017

Budget Primitif 2017 — Budget annexe du Crématorium - Reprise anticipée du résultat 2016 au Budget Primitif 2017

Budget Primitif 2017 — Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Reprise anticipée du résultat 2016 au Budget Primitif 2017

Maintien des taux de la fiscalité directe locale pour 2017

Aide en faveur des associations et établissements publics - Attribution de subventions de fonctionnement - Budget Principal et Budget Annexe des Ports Communaux exercice 2017

Budget Principal — Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2017

Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie

Optimisation du patrimoine communal — Mise en vente aux enchères d'un bateau semi-rigide et d'une broyeuse à végétaux

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions et faveur des rénovations de façades

Cannes plus pratique et agréable à vivre au quotidien - Embellissement du Carré d'Or rues du Commandant André, des Frères Pradignac, Victor Cousin et du Docteur Gérard Monod - Deuxième phase de travaux - Evolution de l'Autorisation de Programme

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre pour le groupement de commandes pour les marchés de maintenance et de rénovation de la signalisation lumineuse tricolore et des équipements de régulation du trafic et pour le marché de maintenance et d'installation des équipements de vidéo-protection et du réseau fibre optique

Aide aux victimes — Convention de partenariat entre la Ville et l'Association Harjes - Certificat administratif

Vaccinations publiques — Convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Secteur Forville — Aménagement, embellissement et sécurisation de la place de la Petite Fabrique, de la place de la Miséricorde et de la rue Docteur Gazagnaire - Création de l'Autorisation de Programme - Avenant au bail à construction conclu entre la Ville de Cannes et l'Office Public de lHabitat

Cannes, ville de culture — Apprentissage de la culture - Convention développement d'un Parcours d'Education Artistique et Culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat (Ministère de l'Education Nationale et Ministère de la Culture et de la Communication)

Ouverture de résidences d'auteurs à Cannes - Contrat Territoire Lecture avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cannes on Air" — Réalisation d'un pôle créatif autour des arts visuels"

Soutien aux animations des quartiers et fêtes patronales - Conventions avec les Associations Comité de la Fête Patronale de la Saint Cassien, Comité de la Fête Patronale de la Saint Barthélémy

Cannes, ville d'événements — Manifestations de dynamisation commerciale Cuisine Cannoise en fête" et "Oursinade""

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de l'immeuble sis 5 quai Saint Pierre et 9 rue Georges Clemenceau - Choix du candidat

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Déclassement et mise en vente d'un terrain nu communal situé 120 avenue Maréchal Juin à Cannes

Bibliothèque — Médiathèque de Cannes Maria - Contrat de location-vente

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Cannes International Triathlon 2017

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Beach Club Bouliste de l'Etang

Cannes, ville de culture — Don de l'oeuvre Peace & Toon" par l'artiste Thierry Trives à la Ville de Cannes"

Cannes, ville de culture — Exposition au Musée de la Castre de juin à octobre 2017 Le fabuleux voyage du chevalier Lycklama en Orient (1865-1868)""

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de salles de spectacle et des frais techniques aux associations : Club Inner Wheel, Académie Provençale, Les Rencontres Chantantes et la Maison de l'Europe 06 pour l'organisation de manifestations culturelles

Mise à disposition de la salle des Mutilés à Cannes en faveur de l'association La Compagnie Junior""

Renouveau des plages artificielles de la Croisette - Approbation du principe de recours à la gestion déléguée de vingt et un lots de plage artificielle - Approbation du rapport de présentation - Lancement de la procédure de délégation de service public

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Les Princes entre la Ville de Cannes et la Société Casinotière du Littoral Cannois - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2016/2017

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Palm Beach entre la Ville de Cannes et le Casino de la Pointe Croisette S.A.S. - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2016/2017

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino 1 Croisette" entre la Ville de Cannes et la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2016/2017"

Contrat de délégation de service public conclu entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Avenant n°4

Cannes plus dynamique et attractive — Approbation de la modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal — Opposition au transfert de la compétence d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Constitution d'un groupement de commandes Ville de Cannes / Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour les marchés de maintenance et de rénovation de la signalisation lumineuse tricolore et des équipements de régulation du trafic et pour le marché de maintenance et d'installation des équipements de vidéo-protection et du réseau fibre optique

Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors ZTI

Cannes, mieux partagée et solidaire — Organisation d'une manifestation du Lions Club Cannes Europe au profit des meilleurs élèves du Centre de Formation des Apprentis de Cannes

Désignation des membres de la Commission Sociale du Personnel

Programme Pluriannuel d'Accès à l'Emploi Titulaire - Prolongation du dispositif de la Loi Sauvadet jusqu'en 2018

Tableau des effectifs

Préparation de la saison d'été — Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement

Indemnités de fonction attribuées aux élus

Cannes, ville évènementielle — Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et TF1 pour l'organisation du programme NINJA WARRIOR""

Renouvellement convention de partenariat entre l'Etablissement Français du Sang et la Mairie de Cannes

Sécurité de la navigation dans les Ports Communaux - Convention de financement entre la Ville de Cannes et le Service des Phares et Balises de la Direction Inter-Régionale de la Mer Méditerranée (SPBM/DIRM-MED) pour la mise en place d'une balise bâbord à l'extrémité Nord-Ouest de la station d'avitaillement du Port Canto

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte Marguerite

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Cannes de deux stages sans hébergement préparation intensive" en avril 2017"

Accès aux Soins et à la Santé — Convention de partenariat entre la Ville de Cannes, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes et le Centre Communal d'Action Sociale

Requalification et embellissement du centre de Cannes la Bocca - Approbation du bilan de la concertation publique

Animation des jardins familiaux dans le cadre du Festival des Jardins Jardival - Organisation du concours d'épouvantails 2017 - Attribution de lots