CM

30 septembre 2019

Cannes 47 délibérations

47

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (47)

Culture & Patrimoine 20 délibérations

Cannes, ville de culture et de cinéma — Convention de mécénat pour la rénovation de l'Espace Miramar

Amélioration et embellissement du cadre de vie des Cannois - Retrait de la procédure d'acquisition de l'immeuble situé 29 avenue Michel Jourdan à Cannes la Bocca

Action en faveur des commerces — Zone de revitalisation des commerces - Exonération des redevances de voirie pour l'année 2019 en vue d'aider les établissements en raison des travaux sur le secteur Francis Tonner

Plages artificielles du boulevard de la Croisette - Lot C10 Plage du Festival - Actualisation du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant

Plages artificielles boulevard de la Croisette - Lot C19 Miramar - Création d'un droit de passage dans les locaux sous encorbellement - Avenant au sous-traité d'exploitation

Plages artificielles boulevard de la Croisette - Lot C20 Z Plage - Changement de la personne physique responsable envers la Ville des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant

Activités nautiques à moteur boulevard de la Croisette - Lot CN 1 ponton du Majestic - Actualisation du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant

Cannes, ville dynamique et attractive — Opération Bastide Rouge - Cannes Ville Universitaire - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Pays de Lérins et l'Université portant sur un marché commun multi-technique

Zones de revitalisation commerciale et artisanale des quartiers Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession d'un fonds de commerce situé 83 boulevard de la République, d'un droit au bail commercial situé 91-93 boulevard de la République et d'un droit au bail commercial situé 5 rue du Docteur Baloux

Action en faveur des commerces — Commerçants du secteur Macé Sud et Gérard Monod - Exonération des droits de voirie pour le mois de juin 2019 en raison des travaux

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de la propriété bâtie dénommée Villa Romée" située 11 avenue de la Plage et 5 Esplanade du Golfe au profit de l'Association des Architectes du Pays Cannois"

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'un terrain à bâtir situé 25 avenue Docteur Raymond Picaud au profit de l'Association Maison d'Enfants de la Sainte Famille

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession du terrain communal situé 120 avenue Maréchal Juin

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de quatre caves vides situées 9 rue 1ère du Barri

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Echange d'emprises foncières situées à l'angle de la rue de Cannes et du boulevard Astégiano avec Monsieur Alain Obin

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Incorporation dans le domaine privé communal d'un bien sans maître cadastré section AX n°77 situé 42 rue des Vosges

Dynamisation et attractivité des ports communaux - Délimitation du domaine public des ports de plaisance du Moure Rouge, de la Pointe Croisette et du port abri de l'île Saint-Honorat - Demande de transfert de propriété des ports communaux

Cannes, ville de culture — Soutien à l'excellence éducative - Partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes pour la mise en œuvre du Pass excellence 06" lors de la saison municipale de spectacles du Théâtre de la Licorne"

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et des frais techniques à des associations cannoises pour l'organisation de concerts et spectacles vivants

Cannes, ville de culture — Organisation des manifestations à caractère culturel - Adoption d'un modèle de contrat de coproduction

Finances & Budget 12 délibérations

Opération front de mer — Modernisation, embellissement et sécurisation de la Croisette - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour la mise à disposition d'une navette de bus dédiée pendant les travaux de la phase 2

Cannes, ville maritime — Requalification du Ponton de la Darse - Ouverture d'une Autorisation de Programme

Cannes, solidaire — Reversement des dons collectés au profit de la famille d'un agent décédé

Conservation du patrimoine — Etanchéité des toitures des bâtiments communaux - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 12ème édition du marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention avec l'Association Azur Sport Organisation

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la manifestation sportive Otillo Swimrun Cannes" 2019 - Convention avec l'Association Swimrun et Sports Nature (A.S.S.N.)"

Budget principal Ville — Exercice 2019 - Décision modificative n°3

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes

Cannes, plus dynamique et attractive — Aménagement et embellissement du centre de Cannes la Bocca - Attribution d'un fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Protection du parc naturel forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et d'agent d'entretien au parc forestier de la Croix des Gardes

Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Convention avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Ville de Cannes actionnaire de la société publique locale Area - Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur" - Autorisation d'augmentation du capital de la Société Publique Locale"

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Approbation du Programme Local de lHabitat Intercommunal pour la période 2020-2025

Protection fonctionnelle — Conclusion d'un protocole transactionnel pour la réparation d'un préjudice

Elargissement et embellissement de l'avenue de Vallauris - Conclusion d'un protocole transactionnel à la suite d'un glissement de terrain

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention et octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins pour l'acquisition de 33 logements situés 160-162 avenue Francis Tonner

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention et octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins pour l'acquisition de 7 logements situés 96 avenue Maurice Chevalier - Opération Palm Horizon II""

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Convention de partenariat avec l'association sportive Cannes Volley-Ball - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Soutien au logement pour actifs — S.C.A. foncière dhabitat et humanisme - Acquisition et amélioration d'un logement P.L.A.I. situé 5 impasse des Cigales, résidence Les Jasmins - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Ressources humaines 3 délibérations

Adhésion au Conseil National des Professions de l'Automobile (CNPA)

Actualisation d'emplois permanents au sein de différentes directions et services municipaux et création de deux emplois

Tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations

Action en faveur de l'apprentissage — Accord de consortium avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice Côte d'Azur porteur du projet #Demarretastory proposé par le Ministère du Travail

Cannes, ville évènementielle — Organisation des thés dansants en partenariat avec le G.I.P. Cannes Bel Age

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Cannes, destination du tourisme d'affaires - Tax Free World Exhibition - Convention de partenariat avec Tax Free World Association

Environnement 1 délibération

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Soutenir et réorganiser l'activité des marchés pour renforcer leur attractivité - Nouveau marché hebdomadaire de La Bocca

Sécurité 1 délibération

Plan départemental de protection des forêts contre les incendies des Alpes-Maritimes 2019/2029 - Avis du Conseil Municipal

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