18 novembre 2019
69
délibérations
22
Urbanisme & Travaux
13
Finances & Budget
11
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (69)
Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Amélioration du cadre de vie - Réaménagement et élargissement du haut du boulevard de la République sur le tronçon lycée Jules Ferry - Parking Migno - Acquisition de l'immeuble situé 98 boulevard de la République
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino 3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette (Groupe Partouche) - Exercice 2017/2018 Certificat administratif
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière) - Exercice 2017/2018
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière) - Exercice 2017/2018
Action en faveur des commerces — Exonération partielle de redevance d'occupation du domaine public du kiosque à fleurs des Allées de la Liberté en raison des travaux de la rue Félix Faure
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.r.D.F. - Exercice 2018
Cannes, ville agricole — Parcelles cultivables de Ranguin - Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable confiant la gestion d'une parcelle de culture au G.I.P. Cannes Bel Age
Valorisation de l'identité du quartier du Petit Juas - Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable confiant la gestion d'un jardin partagé à l'association Atelier du Zéro Six
Cannes ville durable, mieux valorisée et fière de ses racines - Approbation du Plan Local d'Urbanisme P.L.U
Travaux de confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large - Avenant n°7 à la concession d'outillage portuaire relatif à la prise en charge des travaux de confortement - Avenant n°2 à la convention de groupement de commandes conclue avec la C.C.I.N.C.A. et la C.A.C.P.L
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation et la gestion du Vieux Port - Rapport annuel du délégataire - Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des activités de manutention de bateaux et de l'exploitation d'une aire de carénage au Port du Moure Rouge - Rapport annuel du délégataire - Groupement Société Gaucher et artisan Denis Gaucher - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée du service public de l'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Rapport annuel du délégataire - Société Eurodis - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée de l'entretien, l'exploitation et la gestion de lhélistation Quai du Large" - Rapport annuel du délégataire - Société Hélipartner - Exercice 2018"
Cannes, plus dynamique et attractive — Dynamiser le Vieux Port - Hélistation Quai du Large - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée
Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Acquisitions d'emprises foncières pour la requalification du Centre de Cannes la Bocca
Cannes plus pratique et agréable à vivre - Optimisation des conditions de circulation dans la Basse Vallée de la Siagne - Acquisitions foncières pour la création d'une nouvelle voie communale entre la liaison intercommunale de la Siagne (RD 1109) et l'avenue Michel Jourdan (RD 9)
Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention à la Foncière Coopérative de Région PACA" Organisme Foncier Solidaire (O.F.S.) pour la création de trente-six logements en Bail Réel Solidaire (B.R.S.) situés 3-5 boulevard Louis Négrin"
Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins pour l'opération de réhabilitation énergétique de la résidence Mûriers Nord" située 20-24 rue Troubadour - Avenant n°1"
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des parcs de stationnement - Rapport annuel du délégataire Uniparc (Interparking) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du parc de stationnement Saint-Nicolas - Rapport annuel du délégataire Effia - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire People & Baby - Exercice 2018
Cannes, ville propre — Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (A.V.P.U.)
Action en faveur de l'apprentissage — Convention relative à l'attribution de l'aide au premier équipement des apprentis avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades
Cannes, ville plus dynamique et attractive - Embellissement et modernisation du Port Canto - Requalification des espaces publics et réhabilitation des locaux existants au Port Canto - Evolution de l'Autorisation de Programme
Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de Pêche de Cannes
Soutien à l'action sociale cannoise — Conventions avec les associations La Croix Rouge Française - section Cannes et Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Rapport annuel du délégataire - S.A.R.L. Tennis Montfleury" - Exercice 2017/2018"
Manifestation sportive à rayonnement national et international - Organisation de la 3ème édition d'un trail urbain dénommé Cannes Urban Trail - Convention avec l'association Azur Sport Organisation
Aide en faveur de la pratique sportive associative - Convention avec l'association sportive Cannes-Mandelieu Handball - Attribution d'une subvention exceptionnelle
Budget principal Ville — Exercice 2019 - Décision modificative n°4
Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2019 - Décision modificative n°2
Mise à jour des Autorisations de Programme - Budget principal
Optimisation des dépenses de la collectivité - Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée - Protocole d'accord avec la S.E.M.E.C
Protection et mise en valeur de l'environnement maritime cannois - Projet de restauration d'un site marin dégradé au Sud de l'île Sainte-Marguerite par l'immersion d'œuvres d'art conçues par l'artiste Jason deCaires Taylor - Création d'un musée sous-marin - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public maritime
Dénomination Esplanade Jacques Chirac""
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages artificielles - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages naturelles des boulevards Jean Hibert, Midi-Louise Moreau et Gazagnaire - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages naturelles - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages à vocation d'activités nautiques à moteur et sans moteur des boulevards Midi-Louise Moreau, Gazagnaire et de Croisette - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des activités nautiques - Exercice 2018
Aide en faveur de la création de logements en centre ville - Cession d'une emprise de 18 m² pour la requalification de l'îlot Escarras
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite - Rapport annuel du délégataire association Cannes Jeunesse - Exercice 2018
Cannes, ville de culture — Participation de l'Association Les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite - Iles de Lérins aux projets municipaux de mise en valeur du Fort Royal et de candidature à l'UNESCO
Cannes, ville de culture, fière de ses racines - Convention de prêt des collections de l'association Moulin Forville-Musée Victor Tuby à la Ville de Cannes et convention de partenariat avec l'association Moulin Forville-Musée Victor Tuby
Cannes, ville de culture — Commémoration du 500ème anniversaire de la mort de Léonard de Vinci - Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques au Cours privé Aline Buffet
Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition Pierre et Gilles, le goût du cinéma" du 12 décembre 2019 au 26 avril 2020 au Centre d'art la Malmaison"
Transparence de la vie municipale — Information sur l'intercommunalité - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du Tourisme et des Congrès - Rapport annuel du délégataire - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois) et S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion du patrimoine maritime et littoral - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la restauration scolaire et extra-scolaire - Rapport du délégataire - Compass Group - Année scolaire 2017/2018
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2018
Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.). - Exercice 2018
Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Maintien de la compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie au titre des compétences communales et adhésion de la commune du Cannet à cette compétence au 31 décembre 2019 - Modifications statutaires
Transparence de la vie municipale — Information sur le service de l'aménagement, de la construction, de la préservation et le développement du patrimoine - Rapport annuel de la Société Publique Locale A.R.E.A. - Agence Régionale d'équipement et d'Aménagement Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur - Exercice 2018
Le plan de formation 2019 — 2020-2021, un projet de ressources humaines structuré autour des valeurs de la Mairie de Cannes et du management
Actualisation d'emplois permanents au sein de différentes directions et services municipaux et création d'emplois
Personnel municipal — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Amicale du Personnel de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Adhésion de la commune de Mandelieu-La Napoule au S.I.C.A.S.I.L. au 31 décembre 2019 - Modifications statutaires
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs règlementés - Rapport annuel du délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2018
Transfert de compétence obligatoire — Mise en œuvre des dispositions de la loi NOTRe concernant le transfert de la compétence obligatoire eau" exercée de plein droit par la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins au 1er janvier 2020 - Modifications statutaires"
Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2018
Approbation de la Stratégie 2020 — 2030 du Réseau français des Villes-Santé (R.F.V.S.) s'appuyant sur le Consensus de Copenhague
Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Conventions avec les Villes d'Antibes Juan-les-Pins, Roquefort-les-Pins et du Tignet
Action en faveur de l'apprentissage des élèves - Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles afin d'offrir des livres aux élèves des écoles publiques cannoises
Action en faveur de la Petite Enfance — Réactualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil Collectif de la Petite Enfance et du Service d'Accueil Familial conformément aux exigences de la Caisse d'Allocations Familiales et du Conseil Départemental
Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au Fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Création des bonus mixité sociale et inclusion handicap dans le cadre de la Prestation de Service Unique - Avenant n°1 à la convention de Prestation de Service Unique avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes
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