16 décembre 2019

Intempéries de novembre et décembre 2019 - Premiers travaux d'urgence et de reconstruction - Création d'une Autorisation de Programme

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Embellissement du boulevard Gazagnaire - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Accueil du village de l'Outdoor Festival 06 du 30 avril au 3 mai 2020 - Convention avec le Département des Alpes-Maritimes

Cannes, ville du sport et de la jeunesse - Actions de prévention, de lutte contre la radicalisation et de meilleure cohésion sociale - Charte de respect des principes républicains pour les associations sportives et d'animation à destination de la jeunesse - Avenants aux conventions de partenariat avec les associations

Cannes, ville touristique — Convention avec l'association Syndicat d'Initiative de Cannes""

Cannes, ville du sport et de la jeunesse - Aide en faveur de la pratique sportive associative et de la prévention à travers le sport - Renouvellement des conventions de partenariat : Association Sportive Cannes Volley-Ball, Association Sportive de l'Automobile Club de Cannes, Cannes Mougins Judo et Cannes Bocca Loisirs Jeunesse - Mise à disposition de locaux - Avenants n°1 aux conventions de partenariat : Cercle des Nageurs de Cannes, Etoile Sportive de Cannes

Budget principal Ville — Exercice 2019 - Décision modificative n°5

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2019 - Décision modificative n°3

Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés - Exercice 2019 - Décision modificative n°1

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Versement anticipé de subventions avant le vote du budget primitif 2020

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 - Budget principal

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 - Budget annexe du Crématorium

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 - Budget annexe des Ports Communaux

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 - Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2020

Intempéries de novembre et décembre 2019 - Exonération de la redevance annuelle pour les agriculteurs de la Basse Vallée de la Siagne

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Dénomination Allée des Oliviers - Maurice Delauney""

Activités nautiques à moteur sur le boulevard de la Croisette - Lot CN2 ponton Gray d'Albion/La Môme Plage - Agrément d'un nouvel associé de la société délégataire Le Warf Sports" - Changement de la personne physique responsable - Approbation de l'avenant"

Gestion des Ports Communaux — Protocole d'accord transactionnel relatif à l'application de la tarification forfaitaire de la convention annuelle d'amarrage pour l'occupation du navire Seabear au Second Port de Cannes

Cannes, ville universitaire — Opération Bastide Rouge - Conclusion d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire avec l'Université Côte d'Azur

Action en faveur des commerces — Exonération des redevances de terrasses de consommation pour les établissements situés rue Pasteur, pour le mois de novembre 2019 en raison des travaux

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Résiliation anticipée d'un contrat de bail commercial pour l'exploitation de locaux situés 14 avenue Michel Jourdan

Cannes, plus dynamique et attractive — Concession d'utilisation des dépendances du domaine public maritime situées hors des limites administratives des ports - Demande de renouvellement de la concession des ouvrages d'accostage de l'île Sainte-Marguerite

Cannes, ville de culture — Promotion des catalogues d'exposition de la Mairie de Cannes et soutien aux librairies indépendantes - Approbation d'un modèle de convention de dépôt-vente d'ouvrages

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes de stages de découverte et de perfectionnement artistique en février et avril 2020

Cannes, ville de culture — Renouvellement de conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec les associations des Beaux-Arts de Cannes, Française du Festival International des séries de Cannes, Compagnie Arketal, Cannes Université et Cannes Cinéma et de la convention de partenariat avec l'association Tandaim

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux, d'instruments ou de frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles et avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association Musical Guest

Centre social de la Frayère — Convention de partenariat avec l'association Parcours de Femmes

Animation et loisirs pour les jeunes cannois - Conventions de partenariat et de mises à disposition des locaux avec les associations Cannes Jeunesse, Centre Permanent d'Initiatives pour l'environnement (C.P.I.E.), Chantiers de Jeunes Provence Côte d'Azur et les trois maisons des jeunes et de la culture Picaud-Studio 13 - Centre social Coeur de Ranguin - Giaume

Cannes, ville associative — Mise à disposition de la salle Gilbert Fort en faveur de l'association La Compagnie Junior

Embellissement du quartier du Suquet — Convention de travaux conjoints avec ENEDIS sur diverses voies du Suquet

Cannes plus pratique et agréable à vivre - Amélioration et embellissement du cadre de vie des Cannois - Acquisition de l'immeuble abritant l'ancien hôtel Les Jumelles situé 124 avenue Francis Tonner

Protection fonctionnelle — Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel pour la réparation du préjudice d'un agent agressé dans le cadre de ses fonctions

Contrat de délégation de service public conclu entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Tarifs, participation compensatoire tarifaire et participations financières de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général pour 2020 - Avenant n°8 au contrat de délégation de service public

Soutien au logement pour actifs — Plan d'actions en faveur du logement des saisonniers et convention logement des travailleurs saisonniers""

Schéma de Cohérence Territoriale SCoT'Ouest des Alpes-Maritimes - Avis de la Commune de Cannes sur le projet de SCoT'Ouest arrêté le 13 septembre 2019

Droit de préemption urbain et droit de préemption urbain renforcé à la suite de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Qualité de vie — Action en faveur du développement durable - Les Points Noirs du Bruit - Attribution de subventions

Transfert de la compétence collecte à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Renouvellement du mandat de gestion provisoire pour la collecte des encombrants et des dépôts sauvages de la Ville de Cannes

Optimisation des moyens avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Conventions cadre pour la réalisation de prestations de services

Cannes mieux partagée et solidaire — Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité (C.C.A.) - Bilan année 2018 et projets 2019

Cannes, ville durable — Action éducative - Subvention exceptionnelle - Convention avec l'établissement Stanislas en faveur de sa démarche environnementale

Transparence de la vie municipale — Information annuelle sur les avantages en nature attribués au personnel municipal et aux membres du Conseil Municipal

Action en faveur de l'égalité — Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec l'Ecole de cuisine et de pâtisserie Chuo de Shizuoka (Japon)

Action en faveur du commerce cannois — Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors Zone Touristique Internationale (Z.T.I.)

Action en faveur de la Petite Enfance — Maintien de l'offre d'accueil collectif de jeunes enfants - Convention de partenariat avec l'association Enfance et Famille pour l'établissement multi-accueil les Bambins

Solidarité en faveur de nos aînés — Repas de Noël pour les personnes âgées - Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale