14 décembre 2020

Rapport d'Orientations Budgétaires 2021

Cannes, ville plus dynamique et attractive - Création d'un Centre d'Art Moderne la Malmaison - Création d'une Autorisation de Programme

Budget principal Ville — Décision modificative n°3 - Exercice 2020

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice 2020

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Versement anticipé de subventions avant le vote du Budget Primitif 2021

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 - Budget principal

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 - Budget annexe du Crématorium

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 - Budget annexe des Ports Communaux

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 - Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2021

Acceptation du legs universel consenti par Madame Françoise Molineri

Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2020 (C.L.E.C.T.)

Fourniture de carburants — Convention avec le Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Bel Age

Cannes plus pratique et agréable à vivre au quotidien - Modernisation de la signalisation directionnelle - Etablissement d'un schéma directeur et travaux préalables - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville du sport et de la jeunesse - Aide en faveur de la pratique sportive associative et de la prévention à travers le sport - Renouvellement des conventions de partenariat avec les associations Cannes Bocca Loisirs Jeunesse et Club Nautique de la Croisette

Aide aux plus démunis — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association J'avais Faim

Animation et loisirs pour les jeunes Cannois - Conventions de partenariat et de mises à disposition des locaux avec les associations Cannes Jeunesse, Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (C.P.I.E.) et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture : Picaud Studio 13, Centre Social Cœur de Ranguin, Giaume

Centre Social de la Frayère — Convention de partenariat avec l'association Parcours de Femmes

Cannes, ville de culture et de cinéma — Convention de mécénat pour la suite de la rénovation de l'Espace Miramar

Cannes, ville de culture — Dépôt du dossier de candidature au label Cannes, capitale Française de la Culture 2022""

Cannes, ville de culture — Rénovation du Monastère fortifié sur l'île Saint-Honorat - Avenant n°3 à la convention de partenariat avec l'association la Congrégation des Cisterciens de l'Immaculée Conception

Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Amélioration du cadre de vie - Réaménagement et élargissement du haut du boulevard de la République sur le tronçon Jules Ferry-parking Migno - Résiliation anticipée du bail commercial du restaurant Le Saïgon" situé 104 boulevard de la République"

Covid — 19 - Poursuite des mesures de soutien économique - Contrat de Délégation de Service Public - Exonération de la fourrière automobile intercommunale (S.G.F.I.)

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C1 sur le boulevard de la Croisette - Changement de Président - Changement de la personne physique responsable - Approbation de l'avenant

Cannes, ville de culture — Approbation du changement de noms des musées de la Castre et de la Mer

Cannes, ville de culture — Evolution du partenariat avec la Tribu - Adhésion à l'association Scène d'Enfance - Mise en œuvre d'une coproduction soutenue par le Théâtre de la Licorne en partenariat avec Archaos organisateur de la Biennale Internationale des arts du cirque Marseille Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cannes, ville de culture — Renouvellement de conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux aux associations Orchestre Régional de Cannes Provence-Alpes-Côte d'Azur, Société des Réalisateurs de Films, Pôle National Supérieur de Danse Rosella Hightower, Ecole Régionale d'Acteurs Cannes-Marseille et adoption de la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ERACM, le Ministère de la Culture, la Région Sud et la Ville de Marseille et avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association Cannes Atelier Danse

Cannes, ville de culture et de cinéma — Avenant n°1 à la convention accord-cadre Itinérances d'expositions avec la Cinémathèque française

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques pour l'organisation de spectacles

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes de stages de découverte et perfectionnement artistiques durant les vacances scolaires dhiver et de printemps 2021

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Réalisation d'un réseau de vidéosurveillance - Convention de coordination de travaux avec la Société ENEDIS

Contrat de délégation de service public conclu avec la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Tarifs, participation compensatoire tarifaire et participations financières de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général pour 2021 - Avenant n°11

Contrôle du paiement de la redevance de stationnement sur voirie et gestion des Forfaits de Post-Stationnement (F.P.S.) - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.) pour la période 2021 - 2023

Cannes, plus dynamiques et attractive — Dynamiser les ports communaux - Délégation de Service Public relative à la gestion, l'exploitation et l'entretien de lHélistation Quai du Large" - Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer la convention de Délégation de Service Public"

Approbation de l'adhésion de la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SO.CA.CON.AM.) et de l'Office Public de lHabitat (O.P.H.) Cannes Pays de Lérins à la Société Anonyme de Coordination (S.A.C.) Habitat en Région Sud Est (H.E.R.)

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention à la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement pour la construction de 33 logements au 138 avenue Michel Jourdan, allée des Coquelicots à Cannes la Bocca - Opération intitulée Le Dionysos""

Soutien au logement pour actifs — Institut Stanislas de Cannes - Opération d'extension de l'internat Lalanne - Création de 40 logements Prêt Locatif Social (P.L.S.) - Garantie de la Ville pour un prêt auprès du Crédit Coopératif

Soutien au logement pour actifs — S.C.A. foncière dHabitat et Humanisme - Acquisition et amélioration d'un logement P.L.A.I. situé 15 rue Marcellin Berthelot à Cannes - Résidence Le Prado" - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Cannes, ville culturelle, artistique et écologique - Convention de coproduction avec la société Almo film - Ganmor relative au projet d'œuvre culturelle audiovisuelle sur l'écomusée sous-marin cannois réalisé à partir des œuvres de l'artiste Jason deCaires Taylor

Transfert de la compétence collecte à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Renouvellement du mandat de gestion provisoire pour la collecte des encombrants et des dépôts sauvages de la Ville de Cannes

Cannes, ville universitaire — Avenant n°1 à la convention cadre avec l'Institut National de l'Audiovisuel (Ina) conclue le 22 décembre 2017

Cannes, ville universitaire — Renouvellement de la convention avec UCA - Vivendi / Canal+

Fonctionnement municipal — Représentation associative de la Ville au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.)

Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Transparence de la vie municipale — Information annuelle sur les avantages en nature attribués au personnel municipal et aux membres du Conseil Municipal

Renouvellement des conventions de partenariat avec les unions locales des syndicats

Action en faveur de l'égalité — Rapport 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Plan d'action pour assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Mairie de Cannes pour l'année 2020

Cannes, ville universitaire — Convention tripartite avec l'Université Côte d'Azur et l'ESRA pour l'implantation de l'ESRA au Campus Universitaire de Cannes

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2019

Aide au tissu associatif — Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) et l'association France Cancer pour le soutien de la collecte des bouchons de liège

Autorisation accordée au maire d'intenter ou de soutenir les actions judiciaires, et d'accepter les transactions pour les régies Cannes Parking" et "Ports communaux""

Action en faveur du commerce cannois — Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors Zone Touristique Internationale (Z.T.I.)