CM

8 février 2021

Cannes 33 délibérations

33

délibérations

13

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

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Délibérations (33)

Finances & Budget 13 délibérations

Budget primitif 2021 — Budget principal Ville - Reprise du résultat 2020 au budget primitif 2021

Budget primitif 2021 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Reprise du résultat 2020 au budget primitif 2021

Budget primitif 2021 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise du résultat 2020 au budget primitif 2021

Budget primitif 2021 — Budget annexe du Crématorium - Reprise du résultat 2020 au budget primitif 2021

Budget primitif 2021 — Budget annexe des Parkings aménagés - Reprise du résultat 2020 au budget primitif 2021

Budget principal Ville — Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2021

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Attribution de subventions de fonctionnement - Budget principal, Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis, Budget annexe du Crématorium, Budget annexe des Ports Communaux et Budget annexe des Parkings - Exercice 2021

Protection du contribuable — Maintien des taux de fiscalité directe locale pour 2021

Protection du contribuable — Mesure d'équité fiscale

Délégation annuelle de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour l'année 2021

Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions assujettis à redevance d'occupation du domaine public

Manifestation sportive à rayonnement national et international - Organisation de la 4ème édition d'un trail urbain dénommé Cannes Urban Trail - Convention avec l'association Azur Sport Organisation

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention avec la Région - Année scolaire 2020-2021

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Gestion et entretien des ouvrages d'art des voiries communales rétablies - Convention avec la Société ESCOTA

Cannes, ville sportive — Construction d'un gymnase pour le Collège Gérard Philipe et restructuration du gymnase de Ranguin - Convention de groupement de commandes avec le Département

Optimisation des achats pour les prestations de nettoyage et autres marchés associés - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.)

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage naturelle M14 « Le Bénitier » sur le boulevard Jean Hibert - Cession d'actions de la société « Midi Plage » - Changement de Président

Soutien au logement pour actifs — S.A. Unicil - Acquisition et amélioration de 18 logements P.L.S. en usufruit, situés 16 rue Velasquez - Opération Les Orangers - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Soutien au logement pour actifs — S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme - Acquisition et amélioration de trois logements P.L.A.I. situés 31 avenue Prince de Galles - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Culture & Patrimoine 6 délibérations

Cannes, capitale du cinéma — Développement économique et culturel de Cannes la Bocca - Création d'un multiplexe cinématographique - Cession de deux emprises complémentaires

Smart City — Poursuite de l'installation du réseau Très Haut Débit - Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens avec la société FREE

Cannes, ville de culture — Convention de partenariat triennale pour l'organisation de la Semaine de la Critique 2021, 2022, 2023

Cannes, ville touristique — Promotion des sites culturels cannois - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France pour l'intégration du Musée des Explorations du Monde et de la Malmaison au dispositif Pass Côte d'Azur France

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition « Au fil de l'Ile, un archipel imaginé » au Musée du Masque de fer et du Fort Royal pendant l'été 2022 - Conventions avec les partenaires de l'exposition

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques pour l'organisation de spectacles

Environnement 3 délibérations

Compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 8 février 2021 inséré au recueil des Actes administratifs de la Ville de Cannes n°112 du 31 mars 2021

Cannes, ville durable et agricole — Mise en valeur de la Basse Vallée de la Siagne - Cannes Champêtre - Convention avec l'association Méditerranée 2000

Compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 8 février 2021

Sécurité 2 délibérations

Cannes plus dynamique et attractive — Action en faveur du commerce de proximité - Partenariat avec l'Université Côte d'Azur (UCA) et l'Institut Méditerranéen du Risque, de l'Environnement et de Développement Durable (IMREDD) en vue de mener une étude sur la compréhension de la fréquentation piétonne du centre-ville et l'évolution du commerce à Cannes

Transparence de la vie municipale et fonctionnement municipal - Information sur le service de l'aménagement, de la construction, de la préservation et le développement du patrimoine - Représentation de la Ville au sein de l'Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Région Sud (AREA Région Sud) - Rapport d'activité annuel de l'AREA Région Sud pour l'exercice 2019

Éducation 1 délibération

Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Conventions avec les Villes de Mougins, Théoule-sur-Mer et Opio

Ressources humaines 1 délibération

Actualisation ou transformation de 23 postes au sein des services municipaux

Autres decisions 1 délibération

Fonctionnement municipal — Modification de représentations d'Elus au sein d'organismes

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