CM

4 avril 2022

Cannes 52 délibérations

52

délibérations

18

Finances & Budget

17

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

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Délibérations (52)

Finances & Budget 18 délibérations

Cannes, ville solidaire — Attribution d'une aide financière de 20 000 € au bénéfice de la Fédération Nationale de Protection Civile et de l'association franco-ukrainienne « Idées sans frontières » - Jumelage avec la ville ukrainienne de Lviv

Comptes de Gestion du Chef de service comptable du Centre des Finances Publiques de Cannes Municipale - Exercice 2021 - Budget principal Ville et budgets annexes

Budget principal Ville — Exercice 2021 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2021 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2021 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2021 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe pour la Gestion des Parkings aménagés - Exercice 2021 - Approbation du Compte administratif

Affectation du résultat de fonctionnement 2021 - Budget principal Ville et budgets annexes

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2021

Budget principal Ville — Décision modificative n°1 - Exercice 2022

Mise à jour des Autorisations de Programme - Budget principal

Patrimoine arboré cannois — Expertises et plan de sauvegarde - Création d'une Autorisation de Programme

Temps scolaire — ERASMUS+ Inspiring pupils - Subventionnement européen - Conventions de partenariat avec LFEE Europe (Langue Formation Education en Europe)

Mairie annexe Ranguin — Labellisation Maison France Services - Convention Maison France Services des Alpes-Maritimes - Modalité de gestion et obtention du financement

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 39ème édition du Jumping International de Cannes

Cannes, capitale du sport en plein air et en pleine mer - Complexe Maurice Chevalier - Transformation du terrain de football du stade Chevalier II en synthétique - Création d'une Autorisation de Programme

Politique de santé — Attribution d'une subvention à l'Association Art de Vivre

Culture & Patrimoine 17 délibérations

Cannes, ville évènementielle et de culture - Reprise de la marque MIDEM

Cannes, ville de culture — Musée international du cinéma et du Festival de Cannes - Convention de partenariat avec l'association Française du Festival International du Film pour la rédaction d'un programme culturel détaillé

Dénomination de l'allée adjacente à la jetée Joséphine Baker Allée Rina Ketty""

Cannes, ville solidaire — 12ème édition du Festival Entr'2 Marches du 21 au 25 mai 2022

Cannes, capitale du cinéma — Organisation de l'exposition Instant'Années" dans le cadre du 75ème Festival de Cannes"

Cannes, ville d'événements — Manifestation de dynamisation commerciale - Organisation de la 5ème édition de Cuisine cannoise en Fête" du 9 au 15 avril 2022"

Cannes, ville d'événements — Manifestation de dynamisation commerciale Art nocturne" le 27 avril 2022"

Action en faveur des commerces — Exonération de redevance relative à l'occupation du domaine public, à usage de terrasses de consommation et/ou de restauration secteur Les Allées de la Liberté - Place du Général de Gaulle

Protection de l'environnement et tourisme durable - Approbation de la modification du périmètre de la Zone de Mouillage et d'Equipements Légers de l'anse Sainte-Anne, au Nord-Ouest de l'île Sainte-Marguerite

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage C15 situé sur le boulevard de la Croisette - Cession de la totalité des parts sociales de la société délégataire - Désignation d'une nouvelle personne physique responsable - Divers aménagements du projet de plage - Approbation de l'avenant

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage C23 situé sur Bijou Plage - Transformation de la société Bobo Plage en Société par Actions Simplifiées - Cession de la totalité des actions de la société délégataire - Changement de la personne physique responsable de Bijou Plage " - Nomination d'un nouveau Président - Approbation de l'avenant"

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage naturelle M14 sur le boulevard Jean Hibert - Cession d'actions - Changement de la personne physique responsable de la plage Le Bénitier" - Approbation de l'avenant"

Cannes, ville de culture — Subvention affectée à l'association Les Amis de l'Orgue de Cannes pour l'organisation de manifestations culturelles 2022

Cannes, ville de culture — Approbation des conditions générales de vente du Pass Culture avec la société Pass culture développé par le Ministère de la Culture

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes d'un stage sans hébergement académie d'été 2022" du 11 au 16 juillet 2022"

Développement touristique et culturel — Organisation de l'exposition Bande-Annonce, collection Jean Pigozzi du 12 juillet au 21 août 2022 - Gare Maritime

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de salles de spectacles municipales et des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Autres decisions 4 délibérations

Motion contre la fusion du Département des Alpes-Maritimes et de la Métropole Nice Côte d'Azur

Cannes, ville créative et innovante — Non-Fungible Token (NFT) - Numérisation des lieux emblématiques de Cannes

Cannes, capitale du cinéma — 19ème édition de l'exposition Cannes fait le mur" du 17 mai au 4 octobre 2022"

Fonctionnement municipal — Modification de la représentation d'un Elu au sein de la SOCACONAM

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Action en faveur de l'Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes au fonctionnement des services d'accueils périscolaires et extrascolaires - Conventions d'objectifs et de financement relatives aux services d'accueils périscolaires et extrascolaires

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service unique (PSU) - Bonus mixité sociale" et "inclusion handicap""

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Relais Petite Enfance - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service - Missions renforcées

Ressources humaines 3 délibérations

Commissions Administratives Paritaires communes à la Mairie de Cannes et au CCAS - Détermination du nombre de représentants appelés à siéger

Comité Social Territorial — Détermination du nombre de représentants appelés à siéger

Commission Consultative Paritaire commune à la Mairie de Cannes et au CCAS - Détermination du nombre de représentants appelés à siéger

Éducation 2 délibérations

Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la Ville de Saint-Paul de Vence

Cannes, ville universitaire — Partenariat avec l'agglomération Cannes Lérins et Université Côte d'Azur - Convention cadre

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino 1 « Croisette » avec la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes - Manifestations artistiques de qualité 2021/2022 - Modificatif

Optimisation des achats pour les prestations de services et acquisitions de fournitures du Parc Roulant - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins

Vie associative 1 délibération

Cannes, ville évènementielle — 5ème édition du concours de chant Golden Voice Music Awards" le 4 juin 2022 - Convention de partenariat avec l'association les Virtuoses"

Transport & Mobilité 1 délibération

Marché de prestations de surveillance et de gardiennage des parkings - Protocole transactionnel avec la société IES relatif au paiement du solde du marché

Sécurité 1 délibération

Transparence de la vie municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2021

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