CM

26 septembre 2022

Cannes 59 délibérations

59

délibérations

22

Finances & Budget

14

Culture & Patrimoine

8

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (59)

Finances & Budget 22 délibérations

La Croisette réinvente sa légende — Choix de l'équipe internationale d'architectes et de maîtrise d'œuvre - Lancement des travaux Embellissement et Sanctuarisation de la Croisette" - Evolution des Autorisations de Programme"

Budget principal Ville — Décision modificative n°3 - Exercice 2022

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°1 - Exercice 2022

Budget annexe du Crématorium — Décision modificative n°1 - Exercice 2022

Budget annexe des Parkings aménagés — Décision modificative n°1 - Exercice 2022

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice 2022

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Mise à jour des Autorisations de Programme

Construction de la résidence autonomie Saint-Louis - Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Cannes - Emprunt de 5 M€ - Avis conforme de la Ville

Attractivité évènementielle, touristique et culturelle - Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Création d'une Autorisation de Programme

Cannes, ville attractive — Valorisation de jardins de la Riviera franco-italienne 2 (Jardival 2) dans le cadre de l'appel à projets ALCOTRA Transition" pour la réhabilitation du jardin Morès"

Cannes, ville plus dynamique et attractive - Centre d'Art Contemporain de Cannes - La Malmaison - Evolution de l'Autorisation de Programme

Embellissement du Front de mer — Protection des plages publiques de la Croisette - Evolution de l'Autorisation de Programme

Création d'une salle des fêtes multifonctionnelle à Cannes la Bocca - Evolution de l'Autorisation de Programme

Soutien financier de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles - Convention de partenariat avec la Caisse des Ecoles

Action en faveur de la Petite Enfance — Maintien de l'offre d'accueil collectif de jeunes enfants - Modification du montant de la subvention en faveur de l'association Enfance et Famille pour l'établissement multi-accueil les Bambins

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 14ème édition du marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention avec l'Association Azur Sport Organisation

Cannes, capitale du sport — Utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives municipales et des équipements sportifs des collèges sur la commune de Cannes - Renouvellement de la convention avec le Département des Alpes-Maritimes et les collèges concernés

Dons aux associations à caractère santé-social

Politique de santé — Attribution d'une subvention à l'Association LRC (Les Rencontres Chantantes)

Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Convention avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Action en faveur des jeunes — Prix cannois de l'Excellence Educative Jacqueline de Romilly - Réactualisation du modèle de charte d'engagement

Culture & Patrimoine 14 délibérations

Dénomination de la partie ouest des Allées de la Liberté - Place Alexis de Tocqueville

Dénomination de la Jetée Guillaume Apollinaire

Cannes, ville évènementielle et de culture - Dissolution anticipée et liquidation de la Société d'Exploitation du Casino du Palais, filiale de la S.E.M.E.C

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de la villa les Heures Claires située 16 boulevard de la Mer à Cannes la Bocca - Choix du candidat acquéreur

Action pour la qualité, l'amélioration et la sécurisation du cadre de vie des Cannois - Cession d'une emprise communale au profit de la copropriété Le Bocage

Cannes, ville évènementielle et de culture - Contrat de licence pour l'utilisation des marques MIDEM par la SEMEC

Cannes plus dynamique et attractive — Plan de reconquête commerciale et artisanal du quartier Prado-République et Bocca centre - Rétrocession de fonds de commerce

Cannes solidaire, plus dynamique et attractive - Action en faveur du commerce de proximité - Gratuité de l'occupation du domaine public pour les exposants lors de la grande braderie

Cannes, plus dynamique et plus attractive - Action pour la qualité et l'amélioration du cadre de vie - Instauration d'une charte de logistique urbaine Chantiers propres""

Cannes, ville de culture — Convention relative au dépôt des microfilms et des images numériques au Centre national du microfilm et de la numérisation (CNMN)

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition Prisonniers en terre d'exil. Sainte-Marguerite au temps de la conquête de l'Algérie, 1841-1884" au musée du Masque de fer et du Fort Royal, de juillet à octobre 2023 - Convention avec Messieurs Franck Pourcel et Jacques Ferrandez"

Cannes, ville de culture — Reconduction de la convention de partenariat avec l'Association Les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite - Iles de Lérins

Cannes, ville de culture — Mise à disposition des salles de spectacles municipales et des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Dénomination de l'allée située entre le square Daniel Cordier et la stèle à la mémoire des victimes du génocide de 1915 et des combattants arméniens morts pour la France, la Promenade Charles Aznavour

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Cannes, ville universitaire — Acquisition foncière en vue de développement du campus Georges Méliès

Palais des Festivals et des Congrès — Protocole transactionnel avec la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) et la Société CRUDELI

Réalisation de prestations topographiques, foncières et bathymétriques - Convention constitutive du groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins, la Ville de Mandelieu-La Napoule, et le Syndicat Intercommunal de l'eau potable du grand bassin Cannois (SICASIL)

Cannes, capitale du sport en plein air — Concession de service - Organisation de la 6ème édition de la manifestation sportive Cannes Urban Trail" - Approbation du choix du concessionnaire"

Cannes, capitale du sport — Aide en faveur de la pratique sportive scolaire - Renouvellement de la convention pour l'organisation des activités de la natation scolaire sur les piscines des Oliviers et Montfleury - Circonscription de Cannes - Années scolaires 2022/2023 à 2026/2027

Cannes, capitale du sport — Adhésion au label Ville de Surf""

Cannes, plus dynamique et attractive — Demande de renouvellement de la concession des plages naturelles situées sur les boulevards du Midi-Louise Moreau, Jean Hibert et Gazagnaire

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à AGIS 06 pour une opération en bail de réhabilitation de cinq logements locatifs sociaux situés 13 avenue de Grasse

Environnement 4 délibérations

Création d'un réseau d'îles engagées dans le développement durable et la préservation des patrimoines - F.E.D.E.R. Interreg - MARITTIMO - Convention de coopération transfrontalière pour le projet ISOS plus""

Cannes, ville de culture et attractive — Quatrième édition du Festival des Jardins de la Côte d'Azur en partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes

Cannes, ville durable — Protection et mise en valeur de la forêt domaniale de l'île Sainte-Marguerite - Renouvellement de la convention avec l'Office National des Forêts

Cannes, ville universitaire — Lancement d'un nouveau diplôme universitaire intitulé Création et développement de formats audiovisuels au sein du campus Georges Méliès - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins, le groupe Banijay et Université Côte d'Azur

Ressources humaines 3 délibérations

Mise en œuvre du Programme de Réussite Educative - Mise à disposition de personnels municipaux - Convention de partenariat avec la Caisse des Ecoles

Co — financement de la formation des élus dans le cadre du droit individuel à la formation DIFE

Formation professionnelle en matière de santé et sécurité au travail à destination des personnels communaux et communautaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Social & Santé 2 délibérations

Actualisation de la représentation de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Dépôt de liste de candidature des représentants de la Ville

Actualisation de la représentation de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Election des représentants de la Ville

Sécurité 1 délibération

Action en faveur de la lecture — Soutien financier de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles pour la distribution de livres aux élèves des écoles municipales - Avenant à la convention en cours - Conventionnement pour les années 2023 à 2025

Éducation 1 délibération

Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la Ville de la Roquette sur Siagne

Vie associative 1 délibération

Cannes on Air — Cannes étape incontournable de la 2ème édition de la Résidence du Sud" dédiée au court métrage - Convention avec l'association Héliotrope"

Autres decisions 1 délibération

Cannes, ville évènementielle — Organisation des thés dansants en partenariat avec le G.I.P. Cannes Seniors le Club

Transport & Mobilité 1 délibération

Stationnement et mobilité — Extension des missions de la régie Cannes Parking avec l'intégration et la gestion du parking du Palm Beach

Administration 1 délibération

Logistique urbaine — Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins du 25 novembre 2021 portant sur le programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable dénommé InTerlud""

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