28 novembre 2022

Cannes, ville évènementielle et de culture - Evolution des statuts de la Société d'Economie Mixte pour les Evénements Cannois - Transformation en société à mission et approbation du règlement intérieur du Comité de mission

Action pour la qualité et l'amélioration du cadre de vie des cannois - Acquisition foncière pour l'extension du cimetière de l'Abadie

Optimisation des achats — Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) pour les prestations de services et les acquisitions de fournitures nécessaires à l'entretien et la propreté des espaces publics communautaires et communaux

Restauration collective — Optimisation des moyens et repas de qualité - Renouvellement du groupement de commandes avec le C.C.A.S. et le G.I.P. Cannes Seniors Le Club

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire People & Baby - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes républicains - Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de service public

Smart City — Poursuite de l'installation du réseau Très Haut Débit - Convention cadre relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens avec la société ENEDIS

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino 3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette (Groupe Partouche) - Exercice 2020/2021 - Avenant n°5 au contrat de délégation de service public en date du 8 juillet 2008 fixant les conditions de respect des principes républicains

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière) - Exercice 2020/2021 - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public en date du 12 juillet 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière) - Exercice 2020/2021 - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public en date du 1er juillet 2022

Cannes plus belle, plus moderne et qui cultive son identité - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) pour une esthétique urbaine

Cannes plus belle, plus moderne et qui cultive son identité - Prescription de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C18 Croisette Beach sur le boulevard de la Croisette - Cession de parts - Changement de personne physique responsable de la plage - Approbation de l'avenant

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C20 Plage de lHôtel Martinez sur le boulevard de la Croisette - Changement de la personne physique responsable de la plage - Approbation de l'avenant

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes de la République - Approbation des avenants aux conventions de délégation de service public

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages naturelles des boulevards Jean Hibert et Midi-Louise Moreau - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes de la République - Approbation des avenants aux conventions de délégation de service public

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots d'activités nautiques avec ou sans moteur des boulevards Midi-Louise Moreau, Gazagnaire et Croisette - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes de la République - Approbation des avenants aux conventions de délégation de service public

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public de la gestion et l'exploitation du Vieux-Port de Cannes - Rapport annuel du délégataire - Chambre de commerce et d'industrie de Nice Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public relative à la manutention, au stationnement des navires et l'exploitation de l'aire de carénage sur le Port du Moure Rouge - Rapport annuel du délégataire - Société Chantier Naval Cannois - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes de la République - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de service public

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de la station d'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Rapport annuel du délégataire - Société Eurodis - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes de la République - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de service public

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public relative à la gestion, l'exploitation et l'entretien de lHélistation du Quai du Large - Rapport annuel du délégataire - Société Hélipartner - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes de la République - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de service public

Transparence de la vie municipale — Information sur l'intercommunalité - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs règlementés - Rapport annuel du délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.R.D.F. - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du Tourisme et des Congrès - Rapport annuel du délégataire - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois) et S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais) - Exercice 2021

Solidarité à l'égard de nos aînés — Organisation du repas des ambassadeurs pour les personnes âgées les plus démunies - Convention de partenariat avec le C.C.A.S

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du parc de stationnement Saint Nicolas - Rapport annuel du délégataire Effia Cannes - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes républicains - Approbation de l'avenant n°8 au contrat de délégation de service public

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2021

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2021

Budget principal Ville — Décision modificative n°4 - Exercice 2022

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°2 - Exercice 2022

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis (C.F.A.) - Exercice 2022 - Décision modificative n°2

Rénovation des bâtiments historiques de l'île Sainte-Marguerite - Mise en œuvre de la Première tranche de travaux du schéma directeur - Evolution des deux Autorisations de Programme

Cannes, plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Poursuite de l'aménagement et l'embellissement du Centre de Cannes la Bocca - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville dynamique et attractive — Poursuite de l'aménagement du site de la Bastide Rouge - Protocole transactionnel avec la société Guintoli - Evolution de l'Autorisation de Programme

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Rapport du délégataire - S.A.R.L. Tennis Montfleury" - Exercice 2020-2021 - Intégration d'une clause de respect des principes républicains - Approbation de l'avenant n°2 au nouveau contrat avec la S.A.R.L. Cannes Tennis Développement DSP D.S.P."

Cannes, ville plus dynamique et attractive - Déplacement de l'aire de skatepark dans le jardin de la Roseraie - Evolution de l'Autorisation de Programme

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de Pêche de Cannes

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite - Rapport annuel du délégataire - Association Cannes Jeunesse - Exercice 2021 - Intégration d'une clause de respect des principes républicains - Approbation de l'avenant n°1 au nouveau contrat avec l'Association Cannes Jeunesse

Motion pour la défense des finances locales

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - 71 boulevard du Périer - Cession de la villa Courant d'Air et création de cinq lots de jardins familiaux supplémentaires

Cannes plus dynamique et attractive — Plan de reconquête commerciale et artisanale du quartier Prado-République - Rétrocession des droits au bail des locaux

Optimisation du fonctionnement des ports communaux - Approbation de la nomination d'un nouveau Directeur de la régie des ports communaux

Cannes solidaire — Action en faveur de lHôpital de Cannes Simone Veil - Formations dispensées aux professionnels de santé - Gratuité de l'occupation du domaine public - Salle du Dôme de la Capitainerie du Port Canto

Cannes, ville de culture — Programmation des expositions 2023 du Pôle Art Contemporain de Cannes au Suquet des Artistes

Cannes, ville de culture — Mise en œuvre d'une tournée de spectacles soutenue par le Théâtre de la Licorne en partenariat avec Archaos organisateur de la Biennale Internationale des arts du cirque Marseille Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire de Cannes de stages de découverte et perfectionnement artistiques durant les vacances scolaires dhiver et du printemps 2023

Cannes, ville de culture — Soutien aux associations Cannes Université, Okaou et Compagnie Arketal - Conventions afférentes

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles et avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux avec l'association l'Espérance de Cannes

Cannes plus dynamique et attractive — Embellissement du secteur patrimonial Meynadier - Plan lumière et nouvelles façades

Dénomination de l'Ecole primaire Alexandre Dumas

Cannes, ville évènementielle — Organisation de Gare Croisette du 8 décembre 2022 au 22 janvier 2023

Cannes, ville durable — Adhésion au Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Cannes, ville durable — Prolongation du dispositif du disque vert

Cannes, harmonieuse et plus pratique au quotidien, pour une meilleure qualité de vie et gestion de la mobilité moins polluante - Signature d'une charte environnementale des autocaristes pour une desserte durable

Démarches managériales — Plan de formation triennal 2022-2023-2024, un outil d'accompagnement à la gestion des ressources humaines au service de la performance et de la qualité de service public

Simplification de la gestion administrative du personnel municipal - Réforme de la tarification des missions du socle du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes

Protection fonctionnelle — Conclusion d'un protocole transactionnel pour la réparation du préjudice d'un agent de police municipale et octroi de la protection fonctionnelle

Action en faveur de la Petite Enfance — Modifications des règlements de fonctionnement des Etablissements d'Accueil Collectif de la Petite Enfance et du Service d'Accueil Familial

Action en faveur de la Petite Enfance — Maintien de l'offre d'accueil collectif de jeunes enfants - Convention de partenariat avec l'association Enfance et Famille pour l'établissement multi-accueil les Bambins

Cannes, ville évènementielle — Organisation du Cannes Comedy show - Convention de partenariat avec TF1 Production

Politique de Santé — Conseil Local de Santé Mentale - Convention pluriannuelle de financement et convention cadre avec l'Agence Régionale de Santé