15 décembre 2022

Rapport d'Orientations Budgétaires 2023

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Versement anticipé de subventions avant le vote du budget primitif 2023

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 - Budget principal

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 - Budget annexe du Crématorium

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 - Budget annexe des Ports Communaux

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 - Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°3 - Exercice 2022

Qualité comptable — Admission en non-valeur des produits irrécouvrables du budget principal, du budget annexe des Ports Communaux et du budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2023

Contrat de délégation de service public conclu avec la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Tarifs, participation compensatoire tarifaire et participations financières de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général pour 2023 - Avenant n°1

Personnel municipal — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Amicale du personnel de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Convention avec l'association Rowing Club Cannes-Mandelieu - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Cannes ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat avec l'Association Sportive Cannes Volley-Ball, l'association Cannes Mougins Judo et l'Association Sportive Automobile Club de Cannes

Animation et loisirs pour les jeunes cannois - Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'association Cannes Bocca Loisirs Jeunesse et l'association Chantiers des jeunes de Provence Côte d'Azur

Centre social de la Frayère — Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'association Parcours de Femmes

Optimisation de la gestion patrimoniale — Confirmation de l'incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Lot n°1 de la copropriété Résidence 40 rue Jean Jaurès

Aide aux commerces — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les mois de novembre et décembre 2022 pour les établissements impactés par les travaux cours Félix Faure

Cannes, ville de culture — Convention de mécénat avec le Mondrian Grand Hôtel

Cannes, ville de culture — Adhésion des musées de Cannes à des réseaux muséaux nationaux et internationaux

Cannes, ville de culture — Gestion des stocks, définition de quotas de catalogues à déstocker pour le Pôle d'art contemporain et les musées de Cannes

Cannes, ville de culture — Mise en valeur du patrimoine écrit de Cannes - Signalement des manuscrits remarquables en partenariat avec l'Agence Régionale du Livre

Cannes, ville de culture — Dépôts d'objets et d'œuvres d'art appartenant à des institutions publiques

Cannes, ville de culture — Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux à l'Association Française du Festival International des Séries, Cannes Université, Cannes Cinéma et à l'Association des Beaux-Arts de Cannes

Caisse des Ecoles — Convention de prestation de service

Actualisation d'un poste au sein de la Direction de la Communication, d'un poste au sein de la Direction du Protocole et du développement international et d'un poste au sein du service Réglementation et coordination de travaux - Transformation d'un poste à la Direction de la Petite enfance et d'un poste au sein de la Direction de la Culture

Mise à jour du tableau des effectifs

Transparence de la vie municipale — Information annuelle sur les avantages en nature attribués au personnel municipal et aux membres du Conseil Municipal

Action en faveur de l'égalité — Rapport 2021 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Cannes, une marque territoriale forte — Contrat de licence pour l'exploitation de la marque « Cannes » par la SEMEC

Transfert de la compétence collecte à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Renouvellement du mandat de gestion pour la collecte des encombrants et des dépôts sauvages de la Ville de Cannes

Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale - Approbation des projets de statuts

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C13 Végaluna sur le boulevard de la Croisette - Changement de personne physique responsable de la plage - Approbation de l'avenant

Soutien au logement pour actifs — Attribution de deux subventions et octroi de deux garanties d'emprunt pour deux prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations à la S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement au sein de la résidence Bel Aurore" situé 211 avenue de Grasse et d'un logement situé 99 boulevard Carnot - Résidence "Le Printemps""

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Mairie de Cannes pour l'année 2022

Cannes, ville universitaire — Renouvellement de l'adhésion à la Fondation Université Côte d'Azur

Action en faveur du commerce — Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors Zone Touristique Internationale (Z.T.I.)

Motion de soutien au peuple iranien