CM

13 février 2023

Cannes 33 délibérations

33

délibérations

16

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (33)

Finances & Budget 16 délibérations

Budget primitif 2023 — Budget principal Ville - Reprise du résultat 2022 au budget primitif 2023

Budget primitif 2023 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Reprise du résultat 2022 au budget primitif 2023

Budget primitif 2023 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise du résultat 2022 au budget primitif 2023

Budget primitif 2023 — Budget annexe du Crématorium - Reprise du résultat 2022 au budget primitif 2023

Budget primitif 2023 — Budget annexe des Parkings Aménagés - Reprise du résultat 2022 au budget primitif 2023

Budget principal Ville — Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2023

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Attribution de subventions de fonctionnement - Budget principal et budgets annexes du Centre de Formation des Apprentis, du Crématorium, des Ports Communaux et des Parkings - Exercice 2023

Protection du contribuable — Maintien des taux de fiscalité directe locale pour 2023

Délégation annuelle de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour l'année 2023

Cannes, ville sportive — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 10ème édition du Cannes International Triathlon - Convention de partenariat avec l'association New Dream Cannes Association

Cannes, ville sportive — Convention de partenariat avec l'association Tristars Cannes Triathlon

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention avec la Région - Année scolaire 2022-2023

Cannes, ville sportive — Contrat de concession - Construction et exploitation d'un complexe sportif pour la pratique du padel à Cannes - Approbation du choix du concessionnaire

Antenne de justice — Favoriser l'accès au droit - Convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit des Alpes-Maritimes - Désignation d'un représentant de la Ville - Convention de partenariat et augmentation de la subvention afférente

Vaccinations publiques — Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Conseil Départemental

Tremblement de terre en Turquie et en Syrie - Cannes, ville solidaire apporte son soutien aux sinistrés de Turquie et de Syrie - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10000€ au bénéfice de l'organisation non gouvernementale ACTED

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Régularisation foncière - Rétrocession d'une emprise communale à la S.A.S. Saint Laurent située 2 boulevard Jean Hibert

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'emprises communales à la copropriété Johanna située 50 avenue de la Croix des Gardes

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de l'appartement du 1er étage de l'immeuble situé 47 rue Léon Noël et 91/93 boulevard de la République - Choix du candidat acquéreur

Cannes plus dynamique et attractive — Plan de reconquête commerciale et artisanale des quartiers Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession de fonds de commerce

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de salles de spectacles municipales pour l'organisation de manifestations culturelles

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public avec la Société d'Exploitation des Jeux et Loisirs du Croisette pour l'exploitation du casino 1 Croisette" - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2022/2023"

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public avec la SAS Cannes Centre Croisette pour l'exploitation du casino 3.14 - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2022/2023

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public avec la SAS Casino Les Princes pour l'exploitation du casino Les Princes" - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2022/2023"

Environnement 2 délibérations

Cannes, ville durable et agricole — Mise en valeur de la Basse Vallée de la Siagne - 6ème édition de Cannes Champêtre le 18 juin 2023 - Convention avec l'association Méditerranée 2000

Implantation de panneaux Relais d'Information Services (RIS) sur le territoire cannois - Convention avec le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur (PNR)

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Relais Petite Enfance - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service - Missions renforcées - Bonus Territoire CTG""

Temps périscolaire, extrascolaire et pause méridienne - Mise à jour du règlement relatif aux accueils périscolaires et centres de loisirs maternels et du règlement relatif à la restauration scolaire

Vie associative 2 délibérations

Cannes, ville étudiante — Adhésion à l'Association des Villes Universitaires de France (A.V.U.F.) et désignation de représentants de la Ville

Organisation de la 8ème édition du programme Ninja Warrior - Convention de partenariat avec TF1 production

Ressources humaines 2 délibérations

Evolution de la rémunération des assistants maternels

Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement - Année 2023

Social & Santé 1 délibération

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2021

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