24 avril 2023

Déontologie publique — Renforcement de la culture déontologique mise en œuvre depuis 2014 - Mise en place du référent déontologue des élus communs à la Ville de Cannes et à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Dénominations du jardin public Marthe Villalonga, de la placette Jean Jolly et du parking Paul Pacini

Coopération avec Lviv — Mise en œuvre de projets culturels, humanitaires et médicaux

Cannes, ville attractive — Aménagement des Allées de la Liberté - Démolition des terrasses construites en dur sur le domaine public - Déclassement du domaine public de la partie située sous l'encorbellement du bâti

Cannes, ville attractive, dynamique et toujours plus prospère au cœur de son territoire - Conventions de mise à disposition d'emprises foncières au profit de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour l'exercice des compétences création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire" et "collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés""

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de délaissés du canal du Loup

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Incorporation dans le patrimoine communal de deux biens sans maître situés 13 rue de la Miséricorde

Cannes, capitale du cinéma — Organisation de l'exposition intitulée Les studios Warner dans l'œil de Match" dans le cadre du 76ème Festival de Cannes du 16 mai au 16 juin 2023"

Cannes, ville solidaire — 14ème édition du Festival Entr'2 Marches du 20 au 25 mai 2023

Zones de revitalisation commerciale et artisanale des quartiers Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession d'un droit au bail commercial situé 24 rue Haddad Simon, 55 boulevard de la République et 10 rue de Mimont

Cannes, ville évènementielle — Manifestation de dynamisation commerciale - Organisation de la 6ème édition de Cuisine cannoise en Fête" du 15 au 30 avril 2023"

Cannes, ville évènementielle — Manifestation de dynamisation commerciale - 2ème édition d'Art nocturne le 10 mai 2023

Cannes, ville évènementielle — Manifestation de dynamisation commerciale - 3ème édition de Cannes en fête le 10 juin 2023

Soutien aux commerces — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les mois de janvier, février et jusqu'au 15 mars 2023 pour les établissements impactés par les travaux Cours Félix Faure

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C23 situé dans l'anse de Bijou Plage - Cession de la totalité des parts sociales de la société délégataire - Changement de la personne physique responsable de Bijou Plage" - Nomination d'un nouveau gérant - Approbation de l'avenant"

Cannes, ville dynamique — Viva Associations 2023 - Salon des associations cannoises le 10 septembre 2023 - 19ème édition

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes d'un stage sans hébergement académie d'été 2023" du 8 au 13 juillet 2023"

Cannes, ville de culture — Association Les Amis de l'Orgue de Cannes pour l'organisation de manifestations culturelles 2023

Cannes, ville de culture — Identité visuelle du Théâtre de la Licorne, scène conventionnée d'intérêt national Art, Enfance, Jeunesse - Convention avec l'illustratrice Clarisse Lochmann

Cannes, ville de culture — Renouvellement anticipé de la convention de partenariat avec le Syndicat Français de la Critique de Cinéma et des Films de Télévision pour l'organisation de la Semaine de la Critique

Développement touristique et culturel — Organisation de la 8ème édition du Musée Ephémère du Cinéma du 11 juillet au 27 août 2023 - Romy Schneider, l'exposition""

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite du théâtre de la Licorne, de la salle Miramar, du jardin Est du Moulin Forville et du théâtre Alexandre III aux associations Princesse Chana, ArtLive, Allegro Amabile, Ciné Caméra Club de Cannes, Enfants du Monde, ACID et UFCM - Avenants n°1 aux conventions d'occupation et de partenariat avec l'association des Beaux-Arts de Cannes

Cannes, ville de culture — Conclusion d'un protocole transactionnel avec la Société HdM Gallery pour le compte de l'artiste Barthélemy Toguo

Budget principal Ville — Exercice 2022 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2022 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2022 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2022 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe pour la gestion des Parkings Aménagés - Exercice 2022 - Approbation du Compte Financier Unique

Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget principal Ville et budgets annexes

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2022

Budget principal Ville — Décision modificative n°1 - Exercice 2023

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice 2023

Budget annexe du Crématorium — Décision modificative n°1 - Exercice 2023

Mise à jour des Autorisations de Programme - Budget principal

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Convention de partenariat avec l'Association Diocésaine de Nice pour la remise en service de lhorloge de l'Eglise Notre-Dame des Pins

Cannes, capitale du sport en plein air — Rénovation du terrain dhonneur du stade Pierre de Coubertin - Création d'une Autorisation de Programme

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Convention d'Objectifs et de Financement - Fonds Publics et Territoires - Axe 1 - Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun

Action en faveur de la Petite Enfance — Convention annuelle pour la subvention de fonctionnement du Relais Petite Enfance avec le Département des Alpes-Maritimes

Cannes, mieux partagée et solidaire — Remplacement des fours du Crématorium - Evolution de l'Autorisation de Programme

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 40ème édition du Jumping International de Cannes

Action en faveur des jeunes — Bourse au permis de conduire pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans - Ajout d'un modèle type de convention tripartite pour les jeunes ayant déjà obtenu l'examen du Code de la route

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Création d'une Autorisation de Programme pour l'établissement de schémas directeurs et la réalisation des premiers travaux des bâtiments remarquables - Villas Domergue et Noailles

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la gestion de la Commune de Cannes pour les exercices 2016 et suivants

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur les délégations de service public des casinos Croisette, Les Princes et 3.14 pour les exercices du 1er novembre 2016 au 30 octobre 2020

Cannes, ville pratique et agréable — Avenant n°1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente - Convention d'aménagement esthétique des réseaux 2023-2027 - Charte partenariale - Conventions relatives à l'utilisation du service de consultation cartographique des réseaux concédés avec Enedis

Reconstruction de l'école Jacqueline de Romilly - Protocole transactionnel avec la société SNEF

Cannes innove — Mise en œuvre d'une stratégie territoriale Web3 ambitieuse et cohérente - Constitution d'un groupement de commandes avec la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.)

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de mise à disposition du public

Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable du public

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C9 situé sur le boulevard de la Croisette - Cession de la totalité des parts sociales de la société délégataire - Changement de la personne physique responsable de Long Beach" - Nomination d'un nouveau Président - Approbation de l'avenant"

Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération d'acquisition de sept logements situés 108-110 avenue Francis Tonner à Cannes la Bocca - Résidence Le Cassandre" - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération d'acquisition et d'amélioration d'un logement situé 121 avenue Michel Jourdan à Cannes la Bocca - Résidence Les Caravelles" - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Actualisation de la représentation de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Dépôt de liste de candidature des représentants de la Ville

Actualisation de la représentation de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Election des représentants de la Ville

Accompagnement des élèves en situation de handicap - Partenariat avec l'Education Nationale pour une mutualisation des AESH (Accompagnant d'Elève en Situation de Handicap)

Optimisation des achats — Acquisition de carburants - Constitution d'un groupement de commandes avec les Communes de Mougins, de Théoule-sur-Mer, le Centre Communal d'Action Sociale de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour la passation d'un accord-cadre

Fonctionnement municipal — Modification de la représentation de la Ville au sein d'organismes

Cannes, capitale du cinéma — 20ème édition de l'exposition Cannes fait le mur" du 16 mai au 31 août 2023"

Les Nocturnes Cannoises — Marchés nocturnes estivaux - 15ème édition

Marchés publics de prestations de formation professionnelle en matière de bureautique et d'utilitaires à destination des personnels communaux et communautaires - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Protection fonctionnelle — Conclusion d'un protocole transactionnel pour la réparation du préjudice subi par un agent de surveillance de la voie publique agressé dans le cadre de ses fonctions

Election du Dixième Adjoint

Cannes, ville durable — Adhésion de la Ville à l'Association des Communes Forestières des Alpes-Maritimes (COFOR 06)

Cannes, ville évènementielle — 6ème édition du concours de chant Golden Voice Music Awards" le 29 avril 2023 - Convention de partenariat avec l'association les Virtuoses"

Transparence de la vie municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2022