26 juin 2023
45
délibérations
18
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
8
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (45)
Cannes, ville solidaire — Inondations dans le nord de l'Italie - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 € au bénéfice de la Région d'Emilie-Romagne
Budget principal Ville — Décision modificative n°2 - Exercice 2023
Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°1 - Exercice 2023
Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes - Année 2023
Cannes, ville touristique — Actualisation des dispositions relatives à la taxe de séjour
Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2023 (C.L.E.C.T.)
Construction de la résidence autonomie Saint Louis - Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Cannes - Emprunt 2023 - Avis conforme de la Ville
Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Requalification et rénovation des Allées de la Liberté, de la rue Félix Faure et de la Place de Gaulle - Evolution de l'Autorisation de Programme
Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement de convention de partenariat avec l'Association Sports et Loisirs Municipale de Tennis
Cannes, ville sportive — Concession de service pour l'organisation de la manifestation sportive Cannes Urban Trail" - Editions 2024-2025-2026"
Cannes, ville sportive — Organisation de la 51ème traversée à la nage entre les îles de Lérins le 3 septembre 2023 - Convention avec l'Association de l'île Sainte-Marguerite - îles de Lérins
Cannes, ville des événements prestigieux et capitale du sport en plein air - Organisation de la 45ème édition des Régates Royales du 24 au 30 septembre 2023 inclus - Convention avec l'Association Yacht Club de Cannes
Dons aux associations à caractère santé-social
Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec l'association Cannes Is Up
Réaménagement de la zone de débarquement sur l'île Sainte-Marguerite - Evolution de l'Autorisation de Programme
Politique de santé — Conseil Local de Santé Mentale - Convention pluriannuelle de financement avec l'Agence Régionale de Santé (A.R.S.)
Organisation de la manifestation relative au 79ème anniversaire de la Libération de Cannes le 24 août
Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement de convention de partenariat avec l'Association Sportive Cannes Football
Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Logements pour actifs - Acquisition d'un immeuble dhabitation situé 17 boulevard Victor Tuby
Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Amélioration du cadre de vie - Réaménagement et élargissement du haut du boulevard de la République sur le tronçon lycée Jules Ferry - Parking Migno - Acquisition de l'immeuble situé 98 boulevard de la République - Approbation et lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique
Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Amélioration du cadre de vie - Acquisition d'un délaissé parcellaire en vue de réaliser un aménagement de voirie et de créer du stationnement public en face du groupe scolaire Maurice Alice situé avenue du Maréchal Galliéni
Projet d'embellissement, de modernisation et de sécurisation de la Croisette - Modalités de concertation préalable
Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino Les Princes" avec la SAS Casino Les Princes - Manifestations artistiques de qualité 2022/2023 - Modification 1"
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) - Bilan de la mise à disposition au public et approbation
Renouveau du Vieux — Port - Avenant n°1 au contrat de concession de travaux et de services publics relatif à la modernisation et l'exploitation du Vieux-Port incluant la conception, la construction et l'exploitation d'un parking en ouvrage sur l'emplacement du parking en surface dit parking Laubeuf" - Tarifs et nouveaux services"
Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération d'acquisition et amélioration de 24 logements au sein de la résidence Cannes Beach" située 11 avenue Pierre Sémard à Cannes la Bocca - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"
Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de l'immeuble situé 11 et 13 rue Félix Faure
Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession du local commercial lot n°196 situé dans la copropriété Les Sablons 13 avenue Tristan Bernard
Zones de revitalisation commerciale et artisanale des quartiers Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession d'un droit au bail commercial situé 99 avenue Francis Tonner
Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C12 Carlton Beach sur le boulevard de la Croisette - Changement de personne physique responsable de la plage - Approbation de l'avenant
Cannes, ville de culture — Education artistique et culturelle - Renouvellement de la convention pour le développement du parcours d'éducation artistique et culturelle avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse et Ministère de la Culture), le Département des Alpes-Maritimes et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Cannes, ville de culture — Contrat de dépôt révocable de titres de presse ancienne avec Monsieur Lionel Maestroni
Cannes, ville de culture — Conventions de partenariat avec les associations Casarmonie, Violons Tziganes, Jazz Junction et Ars Vocalis
Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite du théâtre de la Licorne, de la salle Miramar et du théâtre Alexandre III à l'association Arte Filosofia, l'association Vivre Ensemble à Cannes, l'association Théâtr'Azur, le club Inner Wheel de Cannes, Ciné Croisette, la société Robeul Production, l'association du roman à la scène et au Club de l'Immobilier de la Côte d'Azur CICA
Cannes, ville durable — Modification de la convention tripartite pour l'installation de sites de compostage collectif sur le domaine public avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) et le référent du site de compostage
Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Conventions avec les Villes d'Antibes, Châteauneuf et Roquefort-les-Pins
Cannes On Air — Partenariat avec les sociétés de production Shine Fiction et Les Films du Printemps pour le tournage du téléfilm Meurtres aux îles de Lérins" réalisé à Cannes"
Cannes, capitale du cinéma — 16ème édition de Ciné-quartier juillet et août 2023
Rémunération des techniciens du spectacle Ville de Cannes - Revalorisation
Actualisation ou transformation de postes au sein des Services municipaux
Cohabitation intergénérationnelle Etudiants Seniors - Nouvelle convention de partenariat avec l'association Ensemble2générations et Promotion du dispositif
Accès aux soins et à la santé — Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes, la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail et le Centre Communal d'Action Sociale
Cannes, ville événementielle — Organisation des Plages Electroniques" et "Villa Jamel Comedy Club" durant la période estivale 2023"
Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Mise en place des navettes de bus Moure Rouge, Boccacabana et Bocca Centre - Conventions avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour la prise en charge des coûts d'exploitation desdites navettes
Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2022
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