2 octobre 2023

Dénomination d'une place Samuel Paty

Cannes, ville de la transition énergétique - Mise à disposition d'une emprise communale en vue de créer une station locale de production dhydrogène vert

Cannes, ville universitaire — Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Répartition foncière des espaces intérieurs du campus Georges Méliès

Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Amélioration du cadre de vie avec le concours du Département des Alpes-Maritimes - Echange foncier - Cession d'emprises communales au profit du Département en vue de la création de pistes cyclables et cession d'un ouvrage départemental au profit de la Ville

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Opération de régularisation foncière - Cession d'une emprise communale située 11 rue Vélasquez

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Opération de régularisation foncière - Rétrocession d'une emprise communale à la copropriété les Aliscamps située 59 boulevard Alexandre III

Optimisation du patrimoine communal — Régularisations foncières de lhôtel Marriott

Cannes, ville de l'économie créative et de la culture - Renouvellement de la convention avec l'Institut National de l'Audiovisuel

Cannes plus dynamique et attractive — Plan de reconquête commerciale et artisanale des quartiers Prado-République - Mise en concurrence des locaux commerciaux vacants situés 47 boulevard de la République et 91-93 boulevard de la République

Cannes solidaire, plus dynamique et attractive - Action en faveur du commerce de proximité - Gratuité de l'occupation du domaine public pour les exposants lors de la braderie d'automne

Soutien aux commerces — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023 pour les établissements impactés par les travaux de requalification du boulevard Alexandre III et rues adjacentes (boulevard Eugène Tripet et avenue de Madrid)

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire de Cannes de stages de découverte et perfectionnement artistiques durant les vacances scolaires dhiver et du printemps 2024

Cannes, ville de culture — Rénovation du Monastère fortifié sur l'île Saint-Honorat - Avenant n°4 à la convention de partenariat avec l'association la Congrégation des Cisterciens de l'Immaculée Conception

Cannes, ville de culture — Avenant n°1 à la convention de mécénat avec le Mondrian Cannes

Cannes, ville de culture — Acquisition d'une œuvre d'art de Laurent Barnavon pour les collections des musées de Cannes

Cannes, ville de culture — Soutien aux associations Cannes Université et Okaou - Conventions afférentes

Cannes, ville de culture — Mise en œuvre d'un partenariat avec l'agence française de lutte contre le dopage dans le cadre de l'organisation des Jeux Olympiques de Paris 2024 - Mise à disposition du Théâtre Alexandre III et des frais techniques

Tremblement de terre au Maroc et inondations en Libye - Cannes, ville solidaire apporte son soutien aux sinistrés du Maroc et de la Libye - Attribution de deux subventions exceptionnelles de 10 000 € au bénéfice de l'association ACTED et de la FICR

Réduction de la vulnérabilité aux inondations de bâtiments communaux - Travaux de mitigation - PPRI - Création d'une Autorisation de Programme

Appels à projets GREEN DEAL" et "SMART DEAL" - Conventions de financement avec le Département des Alpes-Maritimes"

Budget principal Ville — Décision modificative n°3 - Exercice 2023

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°2 - Exercice 2023

Budget annexe des Parkings aménagés — Décision modificative n°1 - Exercice 2023

Parc Forestier de la Croix des Gardes — Convention d'aide financière 2023 avec la Région PACA

Cannes, fière de ses racines — Marché Forville - Restructuration du carreau et aménagement du toit - Création d'un jardin des senteurs et des saveurs - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Plan églises" pour la conservation et la valorisation du patrimoine architectural, culturel et historique cannois - Evolution de l'Autorisation de Programme pour la rénovation de la chapelle de la Miséricorde"

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 15ème édition du marathon Nice-Cannes - Convention avec l'association Azur Sport Organisation

Politique globale de la mobilité et du stationnement - Reversement du produit du forfait post-stationnement pour 2023 - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.)

Politique de Santé — Conseil Local de Santé Mentale - Stratégie territoriale multi-interventionnelle du développement des compétences psychosociales des enfants et des jeunes - Conventions de financement et de partenariat

Association les Bougainvillées" — Réhabilitation de la Maison Evangélique de retraite située 2 boulevard Delaup - E.H.P.A.D. "les Bougainvillées" - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Société Générale"

Action pour la qualité et l'amélioration du cadre de vie des Cannois - Acquisition foncière pour l'extension du cimetière de l'Abadie

Protocole d'accord transactionnel avec la SAS Sud Est Assainissement du Var

Approbation du bilan de concertation préalable portant sur le projet d'embellissement, de modernisation et de sécurisation de la Croisette

Reconstruction des trois pontons permanents (Marriott, Carlton, Martinez) des plages de la Croisette - Enquête publique pour une demande d'autorisation environnementale avec étude d'impact - Avis du Conseil Municipal

Adoption du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) de la Ville de Cannes 2023-2026

Plages naturelles des boulevards du Midi, Jean Hibert et Gazagnaire - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée de neuf lots de plage naturelle - Approbation du rapport de présentation - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C7 Hyde Beach" situé boulevard de la Croisette - Changement de personne physique responsable de la plage - Approbation de l'avenant"

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C9 situé boulevard de la Croisette - Cession de la totalité des actions de la société délégataire - Changement de la personne physique responsable de Long Beach" - Nomination d'un nouveau Président - Approbation de l'avenant"

Réforme des attributions des logements sociaux - Passage d'une gestion en stock à une gestion en flux - Délibération cadre des conventions de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention à la S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement au sein de la résidence Le Normandy" située 62 boulevard de la République"

Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération d'acquisition et amélioration de 11 logements au sein de la résidence Cannes Beach 2" située 11 avenue Pierre Sémard - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération d'acquisition de 9 logements au sein de la résidence Lycklama" située 11-15 rue Lycklama et 14 chemin Saint-Nicolas - 6 logements P.L.U.S. et 3 logements P.L.A.I. - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Installation ou raccordement d'une sirène au système d'alerte et d'information des populations (SAIP) - Convention quadripartite conclue avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le lycée Jules Ferry

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles - Paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens personnels non titulaires

Marchés publics de prestations de formation professionnelle en matière de formations et dhabilitations règlementaires à destination des personnels communautaires et communaux - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes

Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux

Mise à jour du tableau des effectifs

Protection fonctionnelle — Conclusion de protocoles transactionnels pour la réparation des préjudices subis par deux agents de la police municipale agressés dans le cadre de leurs fonctions

Structuration du pôle territorial créatif Cannes on Air""

Cannes, ville évènementielle — Organisation des thés dansants en partenariat avec le G.I.P. Cannes Seniors le Club

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la gestion de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour les exercices 2015 et suivants

Cannes Innove — Convention de partenariat avec l'association Joint European Disruptive Initiative (J.E.D.I.) relative au lancement de la première étape de Jedi Cannes GrandChallenge""

Cannes on air — Cannes étape incontournable de la 3ème édition de la Résidence du Sud" dédiée au court métrage - Convention avec l'association Héliotrope"

Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Conventions avec les Villes de Carros, Fayence, Pégomas et Vallauris

Cannes, ville étudiante — 1er Salon du lycéen et de l'étudiant de Cannes samedi 16 décembre 2023 - Convention avec le Groupe l'Etudiant

Protection et mise en valeur de l'environnement maritime - Adhésion au Schéma Territorial de Restauration Ecologique (STERE)

Politique de Santé — Vaccination contre les infections à papillomavirus (HPV) dans les collèges