CM

19 mars 2019

Castanet 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations
2019

Vœu : Souhait d'une réglementation nationale interdisant la présence danimaux sauvages dans les cirques et de privilégier les cirques sans animaux

SDEHG — Remplacement c'ommandes d'allumage de la halle L'auragaise et du parvis de lHôtel de Ville

SDEHG — Rénovation éclairage public Rues Antonin Artaud, Toulouse L'autrec, Boris Vian, Fontanelles, Mouloudji, Henri Matisse, Place René Char, Passage Alberto Moravia, Impasse Odilon Redon et Allée Pa

SDEHG — Rénovation éclairage public Rues des Eglantines, Georges Brassens, Des Poètes, Impasse des Rosiers, Pyrénées, Manon des S'ources et allée des Aubépines

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Cession de terrains à la SA HLM la C'ité J'ardins - Extension des bâtiments de logements l'ocatifs s'ociaux, allée des Mimosas

Cession d'un terrain à la SA HLM la C'ité J'ardins - Extension des bâtiments de logements l'ocatifs s'ociaux place Guillaume Apollinaire

Renouvellement de la convention avec l'INSEE pour la transmission des données relatives à l'Etat civil

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention de mise à disposition d'un terrain à Enedis

Bail commercial de la Poste — Résiliation

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'un emploi permanent

Création d'emplois non permanents

Vie associative 1 délibération
2019

Vœu de soutien à l'attention de l'avocate iranienne emprisonnée Madame Nasrin Sotoudeh

Finances & Budget 1 délibération

Demande de subvention au titre du Contrat de territoire pour la création d'un pôle c'ulturel à C'astanet-Tolosan

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