19 mars 2019
13
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Vœu : Souhait d'une réglementation nationale interdisant la présence danimaux sauvages dans les cirques et de privilégier les cirques sans animaux
SDEHG — Remplacement c'ommandes d'allumage de la halle L'auragaise et du parvis de lHôtel de Ville
SDEHG — Rénovation éclairage public Rues Antonin Artaud, Toulouse L'autrec, Boris Vian, Fontanelles, Mouloudji, Henri Matisse, Place René Char, Passage Alberto Moravia, Impasse Odilon Redon et Allée Pa
SDEHG — Rénovation éclairage public Rues des Eglantines, Georges Brassens, Des Poètes, Impasse des Rosiers, Pyrénées, Manon des S'ources et allée des Aubépines
Cession de terrains à la SA HLM la C'ité J'ardins - Extension des bâtiments de logements l'ocatifs s'ociaux, allée des Mimosas
Cession d'un terrain à la SA HLM la C'ité J'ardins - Extension des bâtiments de logements l'ocatifs s'ociaux place Guillaume Apollinaire
Renouvellement de la convention avec l'INSEE pour la transmission des données relatives à l'Etat civil
Convention de mise à disposition d'un terrain à Enedis
Bail commercial de la Poste — Résiliation
Création d'un emploi permanent
Création d'emplois non permanents
Vœu de soutien à l'attention de l'avocate iranienne emprisonnée Madame Nasrin Sotoudeh
Demande de subvention au titre du Contrat de territoire pour la création d'un pôle c'ulturel à C'astanet-Tolosan
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