Conseil municipal du 2019-03-19

Castanet 19 mars 2019 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Création d’un emploi permanent - Convention de mise à disposition d'un terrain à Enedis - SDEHG – Remplacement commandes d'allumage de la halle Lauragaise et du parvis de l'Hôtel de Ville - SDEHG – Rénovation éclairage public Rues Antonin Artaud, Toulouse Lautrec, Boris Vian, Fontanelles, Mouloudji, Henri Mat - Cession de terrains à la SA HLM la Cité Jardins - Extension des bâtiments de logements locatifs sociaux, allée des Mimos - Création d’emplois non permanents - Demande de subvention au titre du Contrat de territoire pour la création d'un pôle culturel à Castanet-Tolosan - Vœu : Souhait d'une réglementation nationale interdisant la présence d'animaux sauvages dans les cirques et de privilégi - Vœu de soutien à l’attention de l’avocate iranienne emprisonnée Madame Nasrin Sotoudeh - Renouvellement de la convention avec l’INSEE pour la transmission des données relatives à l’Etat civil - Cession d’un terrain à la SA HLM la Cité Jardins - Extension des bâtiments de logements locatifs sociaux place Guillaume - SDEHG – Rénovation éclairage public Rues des Eglantines, Georges Brassens, Des Poètes, Impasse des Rosiers, Pyrénées, Ma - Bail commercial de la Poste - Résiliation

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2019

Vœu : Souhait d'une réglementation nationale interdisant la présence d'animaux sauvages dans les cirques et de privilégier les cirques sans animaux

201938

SDEHG — Remplacement commandes d'allumage de la halle Lauragaise et du parvis de l'Hôtel de Ville

201939

SDEHG — Rénovation éclairage public Rues Antonin Artaud, Toulouse Lautrec, Boris Vian, Fontanelles, Mouloudji, Henri Matisse, Place René Char, Passage Alberto Moravia, Impasse Odilon Redon et Allée Pa

201940

SDEHG — Rénovation éclairage public Rues des Eglantines, Georges Brassens, Des Poètes, Impasse des Rosiers, Pyrénées, Manon des Sources et allée des Aubépines

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
201936

Cession de terrains à la SA HLM la Cité Jardins - Extension des bâtiments de logements locatifs sociaux, allée des Mimosas.

201937

Cession d’un terrain à la SA HLM la Cité Jardins - Extension des bâtiments de logements locatifs sociaux place Guillaume Apollinaire.

201945

Renouvellement de la convention avec l’INSEE pour la transmission des données relatives à l’Etat civil

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
201941

Convention de mise à disposition d'un terrain à Enedis

201946

Bail commercial de la Poste — Résiliation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
201942

Création d’un emploi permanent

201943

Création d’emplois non permanents

🤝 Vie associative 1 délibération
2019

Vœu de soutien à l’attention de l’avocate iranienne emprisonnée Madame Nasrin Sotoudeh

💶 Finances & Budget 1 délibération
201944

Demande de subvention au titre du Contrat de territoire pour la création d'un pôle culturel à Castanet-Tolosan

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