Conseil municipal du 2019-04-16

Castanet 16 avril 2019 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Répartition du patrimoine suite à la dissolution du SIVURS - Cession de l’actuel Centre de loisirs à la Société FONTA S.A.S. - Droits et tarifs municipaux - Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Loi 1901 Avenir Castanéen Exercice 2019 - Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) dite du « Parc de Rabaudy » - Reversement de fiscalité au SICOVAL - Lancement de la procédure d’une concession d’aménagement (ZAC du Quartier Durable du Lauragais-Tolosan). - Charte de confidentialité pour l’échange d’informations dans le cadre des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention d - Dénomination de la voie : rue des Frères FEDOU - Constitution de la commission concession d’aménagement « ZAC du Quartier durable du Lauragais-Tolosan» - Bilan de la participation du public par voie électronique. Création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Quartier - Décision modificative n°1 - Budget Principal 2019 - Indemnités Elus - Attribution d’un fonds de concours d’investissement au SICOVAL pour la construction d’un nouvel ALSH sur le territoire c - Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Loi 1901 Union Sportive Castanéenne Exercice 2019

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
201947

Reversement de fiscalité au SICOVAL

201948

Décision modificative n°1 — Budget Principal 2019

201949

Attribution d’un fonds de concours d’investissement au SICOVAL pour la construction d’un nouvel ALSH sur le territoire communal

201950

Droits et tarifs municipaux

201957

Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Loi 1901 Union Sportive Castanéenne Exercice 2019

201958

Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Loi 1901 Avenir Castanéen Exercice 2019

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
201951

Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) dite du « Parc de Rabaudy »

201952

Bilan de la participation du public par voie électronique. Création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Quartier Durable du Lauragais-Tolosan

201953

Lancement de la procédure d’une concession d’aménagement (ZAC du Quartier Durable du Lauragais-Tolosan).

201954

Constitution de la commission concession d’aménagement « ZAC du Quartier durable du Lauragais-Tolosan»

201956

Dénomination de la voie : rue des Frères FEDOU

2019061

Charte de confidentialité pour l’échange d’informations dans le cadre des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance en matière de prévention de la radicalisation violente

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
201955

Cession de l’actuel Centre de loisirs à la Société FONTA S.A.S.

201959

Répartition du patrimoine suite à la dissolution du SIVURS

👥 Ressources humaines 1 délibération
201960

Indemnités Elus

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