16 avril 2019
15
délibérations
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Reversement de fiscalité au SICOVAL
Décision modificative n°1 — Budget Principal 2019
Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SICOVAL pour la construction d'un nouvel ALSH sur le territoire communal
Droits et tarifs municipaux
Attribution de subvention exceptionnelle à l'association Loi 1901 Union Sportive Castanéenne Exercice 2019
Attribution de subvention exceptionnelle à l'association Loi 1901 Avenir Castanéen Exercice 2019
Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) dite du « Parc de Rabaudy »
Bilan de la participation du public par voie électronique. Création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Quartier Durable du Lauragais-Tolosan
Lancement de la procédure d'une concession d'aménagement (ZAC du Quartier Durable du Lauragais-Tolosan)
C'onstitution de la commission concession d'aménagement « ZAC du Quartier d'urable du L'auragais-Tolosan»
Dénomination de la voie : rue des Frères FEDOU
Charte de c'onfidentialité pour l'échange d'informations dans le c'adre des Conseils L'ocaux de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance en matière de prévention de la radicalisation violente
Cession de l'actuel C'entre de l'oisirs à la Société FONTA S.A.S
Répartition du patrimoine suite à la dissolution du SIVURS
Indemnités Elus
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