15 octobre 2019
11
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Création du Budget annexe « ZAC Quartier Durable du Lauragais-Tolosan »
Budget Primitif « ZAC Quartier durable du Lauragais-Tolosan » – Exercice 2019
Décision Modificative n°3 — Budget Principal de la Ville 2019
Convention tripartite avec la société ORANGE et le SDEHG pour l'effacement de tous les réseaux chemin L'acassagne
SDEHG — Rénovation éclairage public quartier Saint J'ean
Contrat d'engagement « manifestation officielle » AFM Téléthon
Acquisition des voiries de la copropriété du TOURON – impasses du Tertre & de la Soulane et rue de l'Ombrée
Protocole daccord transactionnel Pierre OLIVE
Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre des activités périscolaires
Convention de partenariat entre la ville, le Toulouse football Club, et l'Association parenthèse sur l'action jeunes citoyens supporters
Délégation du droit de d'estruction des animaux classés n'uisibles
📬 Suivre Castanet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.