Conseil municipal du 2019-10-15

Castanet 15 octobre 2019 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Délégation du droit de destruction des animaux classés nuisibles - SDEHG – Rénovation éclairage public quartier Saint Jean - Protocole d'accord transactionnel Pierre OLIVE - Convention tripartite avec la société ORANGE et le SDEHG pour l’effacement de tous les réseaux chemin Lacassagne - Création du Budget annexe « ZAC Quartier Durable du Lauragais-Tolosan » - Décision Modificative n°3 – Budget Principal de la Ville 2019 - Convention de partenariat entre la ville, le Toulouse football Club, et l’Association parenthèse sur l’action jeunes cit - Budget Primitif « ZAC Quartier durable du Lauragais-Tolosan » – Exercice 2019 - Acquisition des voiries de la copropriété du TOURON – impasses du Tertre & de la Soulane et rue de l’Ombrée - Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre des activités périscolaires - Contrat d’engagement « manifestation officielle » AFM Téléthon

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2019121

Création du Budget annexe « ZAC Quartier Durable du Lauragais-Tolosan »

2019122

Budget Primitif « ZAC Quartier durable du Lauragais-Tolosan » – Exercice 2019

2019123

Décision Modificative n°3 — Budget Principal de la Ville 2019

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2019125

Convention tripartite avec la société ORANGE et le SDEHG pour l’effacement de tous les réseaux chemin Lacassagne

2019126

SDEHG — Rénovation éclairage public quartier Saint Jean

2019130

Contrat d’engagement « manifestation officielle » AFM Téléthon

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2019124

Acquisition des voiries de la copropriété du TOURON – impasses du Tertre & de la Soulane et rue de l’Ombrée

2019131

Protocole d'accord transactionnel Pierre OLIVE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2019127

Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre des activités périscolaires

Sport 1 délibération
2019128

Convention de partenariat entre la ville, le Toulouse football Club, et l’Association parenthèse sur l’action jeunes citoyens supporters

🛡️ Sécurité 1 délibération
2019129

Délégation du droit de destruction des animaux classés nuisibles

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-castanet-tolosan:2019-10-15
Ouvrir →

📬 Suivre Castanet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.