24 septembre 2019
22
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Modification simplifiée n° 01 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Définition des modalités de la mise à disposition du projet
Acquisition de la parcelle BO 373 sise rue des Fontanelles
Prescription de la révision générale du Règlement Local de Publicité (RLP) – Définition des objectifs et des modalités de la concertation
Avis défavorable au plan de mise en vente de 89 logements locatifs sociaux par la société HLM Promologis
Convention relative à la réalisation de travaux d'urbanisation sur le domaine public routier départemental – Réaménagement du mail avenue Pierre Mendes France
Convention de servitudes rue Jean — Marie Arnaud
SDEHG — Extension éclairage public sur la nouvelle rue Fédou
SDEHG — Mise en l'umière du monument aux morts
SDEHG — Modernisation de l'éclairage public du c'entre ancien
Rapport annuel Commission Communale pour l'Accessibilité 2018
Contrat territorial Occitanie/Pyrénées Méditerranée 2018-2021
Fonds de concours dinvestissemnet au SICOVAL pour la construction d'un nouvel ALSH sur le territoire communal : avenant N°1
Décision Modificative n°2 — Budget Principal de la Ville 2019
Décision Modificative n° 1 — Budget Annexe Parking Clémence Isaure 2019
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables – Budget Principal
Garantie d'emprunt à la société PATRIMOINE S.A. LANGUEDOCIENNE et convention de garantie d'emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 11 logements – Rés. Les Collines du Lauragais – 102, avenue du
Reversement de taxe d'aménagement — Financement des travaux de voirie – Plan 2016/2018 – Avenant
Créations d'emplois permanents
Création d'emploi non permanent
Cession de l'actuel C'entre de l'oisirs à la société FONTA S.A.S
Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable aux Associations « La Calandreta » et « Festa d'Oc »
Charte utilisateur d'une clé de sécurité pour l'accès à l'application « Onde » propriété de l'Education N'ationale
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