18 mai 2021

Compte de gestion 2020 — Budget Ville

Compte de gestion 2020 — Budget annexe du Parking Clémence Isaure

Compte de gestion 2020 — Budget annexe ZAC Quartier D'urable L'auragais-Tolosan

Compte administratif Ville 2020 — Budget Ville

Compte administratif 2020 — Budget annexe du Parking Clémence Isaure

ComCompte administratif 2020 — Budget annexe ZAC du Quartier Durable Lauragais-Tolosan

Approbation du bilan annuel des acquisitions et des cessions d'immeubles et droits réels immobiliers – Année 2020

Affectation du résultat — Exercice 2020 Budget Ville

Affectation du résultat — Exercice 2020 Budget annexe du Parking Clémence Isaure

Affectation du résultat — Exercice 2020 Budget annexe ZAC Quartier Durable Lauragais-Tolosan

Droits et tarifs municipaux

Attribution d'une subvention pour l'association ACCA

Décision modificative n° 1 — Budget Ville 2021

Candidature à lappel à projets "Atlas de la biodiversité communale"

Transfert de la compétence PLU au SICOVAL

Convention de portage entre la commune et l'EPFL de l'Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) des 4 vents

SDEHG — Remplacement de 58 c'ommandes d'armoires électriques d'éclairage public

SDEHG — Rénovation éclairage public du terrain de football synthétique

Groupement de commandes pour la passation du marché public de prestation de titres-restaurant entre les communes de Castanet-Tolosan, Labège, Montgiscard et la Communauté d'agglomération du SICOVAL

Modification des statuts du SICOVAL

Création d'un Observatoire Citoyen des Comptes Publics et approbation de son règlement de fonctionnement

Dénomination du pôle culturel sis avenue Pierre Mendès France

Charte d'utilisation de l'espace Jacques BREL

Mise à disposition d'agent auprès du CCAS

Création du Comité Castanéen des Mobilités et adoption de son règlement de fonctionnement

Adhésion à la charte "Ville aidante Alzheimer"