Conseil municipal du 2021-03-16

Castanet 16 mars 2021 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Sport

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Participation de la Ville de Castanet-Tolosan aux dépenses de fonctionnement de « La Calandreta » - Remise gracieuse de créance de loyers à l’Association Ressources - Convention Type d’objectifs et de moyens - Budget primitif 2021 ZAC quartier durable du Lauragais Tolosan - Convention de prêt d’exposition avec le Conseil départemental - Budget primitif 2021 Ville - Mise à disposition de deux agents auprès du CCAS - Taux des contributions directes- Exercice 2021 - Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2021 - Adhésion à l’Association Arbres et Paysages d’Autan et convention Programme Plant’arbre - Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l’année 2021 - Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties scolaires, les classes de découvertes ou les projets de classes - Création d’emploi permanent - Convention relative à la réalisation de travaux d’urbanisation sur le domaine public départemental – Réaménagement du ma - Délibération rectificative de la délibération du 15 décembre 2020 relative à la réactivation de la régie de transport - SDEHG – Rénovation du contrôleur vétuste du feu N°1 - Création d’emplois non permanents - Remise gracieuse de créance de loyers à l’EURL l’Antidote Remède local - Budget primitif 2021 parking Clémence Isaure - Convention de partenariat entre la Ville, le Toulouse Football Club, et l’Association Parenthèse sur l’action jeunes cit

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2021015

Taux des contributions directes — Exercice 2021

2021016

Budget primitif 2021 Ville

2021017

Budget primitif 2021 parking Clémence Isaure

2021018

Budget primitif 2021 ZAC quartier durable du Lauragais Tolosan

2021019

Convention Type d’objectifs et de moyens

2021020

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2021

2021021

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l’année 2021

2021030

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de « La Calandreta »

2021031

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties scolaires, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l’année 2021

2021032

Remise gracieuse de créance de loyers à l’EURL l’Antidote Remède local

2021033

Remise gracieuse de créance de loyers à l’Association Ressources

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2021022

Mise à disposition de deux agents auprès du CCAS

2021023

Création d’emploi permanent

2021024

Création d’emplois non permanents

Sport 2 délibérations
2021026

Délibération rectificative de la délibération du 15 décembre 2020 relative à la réactivation de la régie de transport

2021029

Convention de partenariat entre la Ville, le Toulouse Football Club, et l’Association Parenthèse sur l’action jeunes citoyens supporters pour l’année scolaire 2020-2021

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2021027

SDEHG — Rénovation du contrôleur vétuste du feu N°1

2021034

Convention de prêt d’exposition avec le Conseil départemental

🌱 Environnement 1 délibération
2021025

Adhésion à l’Association Arbres et Paysages d’Autan et convention Programme Plant’arbre

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021028

Convention relative à la réalisation de travaux d’urbanisation sur le domaine public départemental – Réaménagement du mail piéton avenue Pierre Mendes France, phase 2

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