16 mars 2021

Taux des contributions directes — Exercice 2021

Budget primitif 2021 Ville

Budget primitif 2021 parking Clémence Isaure

Budget primitif 2021 ZAC quartier durable du Lauragais Tolosan

Convention Type d'objectifs et de moyens

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2021

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2021

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de « La Calandreta »

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties scolaires, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l'année 2021

Remise gracieuse de créance de loyers à l'EURL l'Antidote Remède local

Remise gracieuse de créance de loyers à l'Association Ressources

Mise à disposition de deux agents auprès du CCAS

Création d'emploi permanent

Création d'emplois non permanents

Délibération rectificative de la délibération du 15 décembre 2020 relative à la réactivation de la régie de transport

Convention de partenariat entre la Ville, le Toulouse Football Club, et l'Association Parenthèse sur l'action jeunes citoyens supporters pour l'année scolaire 2020-2021

SDEHG — Rénovation du contrôleur vétuste du feu N°1

Convention de prêt d'exposition avec le Conseil départemental

Adhésion à l'Association Arbres et Paysages d'Autan et convention Programme Plant'arbre

Convention relative à la réalisation de travaux d'urbanisation sur le domaine public départemental – Réaménagement du mail piéton avenue Pierre Mendes France, phase 2