19 mars 2019
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Cession de terrains à la SA HLM la Cité Jardins - Extension des bâtiments de logements locatifs sociaux, allée des Mimosas
Cession d'un terrain à la SA HLM la Cité Jardins - Extension des bâtiments de logements locatifs sociaux place Guillaume Apollinaire
Convention de mise à disposition d'un terrain à Enedis
Bail commercial de la Poste — Résiliation
SDEHG — Remplacement commandes d'allumage de la halle Lauragaise et du parvis de lHôtel de Ville
SDEHG — Rénovation éclairage public Rues Antonin Artaud, Toulouse Lautrec, Boris Vian, Fontanelles, Mouloudji, Henri Matisse, Place René Char, Passage Alberto Moravia, Impasse Odilon Redon et Allée Pa
SDEHG — Rénovation éclairage public Rues des Eglantines, Georges Brassens, Des Poètes, Impasse des Rosiers, Pyrénées, Manon des Sources et allée des Aubépines
Vœu : Souhait d'une réglementation nationale interdisant la présence d'animaux sauvages dans les cirques et de privilégier les cirques sans animaux
Création d'un emploi permanent
Création d'emplois non permanents
Demande de subvention au titre du Contrat de territoire pour la création d'un pôle culturel à Castanet-Tolosan
Renouvellement de la convention avec l'INSEE pour la transmission des données relatives à l'Etat civil
Vœu de soutien à l'attention de l'avocate iranienne emprisonnée Madame Nasrin Sotoudeh
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