2 février 2021
16
délibérations
6
Autres decisions
2
Vie associative
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Voeu relatif à l'agrément d'ANTICOR
Débat d'orientations budgétaires
Groupement de commande pour la passation d'un marché public d'achat de gaz avec les communes de Ramonville Saint-Agne et d'Odars
Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Avis simple sur le projet de pacte de gouvernance du SICOVAL
Convention type régissant la résidence d'artistes et adoption du règlement d'utilisation de la résidence
Convention d'attribution de fonds de concours Castanet-Tolosan / Sicoval pour la mise en place de colonnes enterrées d'ordures ménagères
Adhésion à l'association SOLEVAL — Convention de Services : Conseil en Energie Partagé - Désignation des représentants de la Ville
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables – Budget principal
Voeu municipal en faveur del'instauration d'une taxe sur les transactions financières (TTF)
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Modification de la composition de la commission Urbanisme, Environnement, Déplacements
Délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire – Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
SDEHG — Traitements des petits travaux urgents sur la durée du mandat
Marché de restauration scolaire groupement de commande avec les communes de Deyme et Vieille-Toulouse
Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC)
📬 Suivre Castanet-Tolosan
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.