16 mars 2021

Taux des contributions directes — Exercice 2021

Budget primitif 2021 Ville

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2021

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de « La Calandreta »

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties scolaires, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l'année 2021

Convention Type d'objectifs et de moyens

SDEHG — Rénovation du contrôleur vétuste du feu N°1

Remise gracieuse de créance de loyers à l'EURL l'Antidote Remède local

Convention de prêt d'exposition avec le Conseil départemental

Budget primitif 2021 ZAC quartier durable du Lauragais Tolosan

Convention relative à la réalisation de travaux d'urbanisation sur le domaine public départemental – Réaménagement du mail piéton avenue Pierre Mendes France, phase 2

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2021

Mise à disposition de deux agents auprès du CCAS

Création d'emploi permanent

Création d'emplois non permanents

Adhésion à l'Association Arbres et Paysages d'Autan et convention Programme Plant'arbre

Remise gracieuse de créance de loyers à l'Association Ressources

Délibération rectificative de la délibération du 15 décembre 2020 relative à la réactivation de la régie de transport

Convention de partenariat entre la Ville, le Toulouse Football Club, et l'Association Parenthèse sur l'action jeunes citoyens supporters pour l'année scolaire 2020-2021

Budget primitif 2021 parking Clémence Isaure