10 octobre 2024
14
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Aménagement d'un piétonnier route départementale d'Albi
Aménagement d'un giratoire sur la route départementale de Toulouse
Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T
Instauration du droit de préemption urbain
Dénomination d'une voie
Instauration de la déclaration préalable à lédification d'une clôture
Instauration du permis de démolir
Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols
Approbation du plan local d'urbanisme (PLU)
Acquisition amiable d'un terrain
SDEHG — Reprise de 3 mâts vétustes et d'un c'onducteur vétuste
Composition de la commission "comité consultatif"
Rapport d'activité du SDEHG pour l'année 2023
Elimination des documents des collections de la médiathèque l'AlphaB
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