CM

13 mars 2025

Castelmaurou 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables - budget communal

2025

Attribution d'une subvention foncière à Promologis

2025

Construction du centre technique municipal – subvention DETR

2025

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

2025

ALSH — Tarifs du mini-séjour à Revel du 23 au 25 avril 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T

2025

Avenant à la convention opérationnelle « arrêté de carence 2019 – 2025 » entre l'Etat, la commune de Castelmaurou et l'EPF Occitanie

2025

Enedis — Servitude à constituer sur les parcelles AI 259, AI 260 et AI 214

Ressources humaines 1 délibération
2025

Création de postes

Autres decisions 1 délibération
2025

Création d'un éclairage public entre la rue Truffaut et le chemin de Lourmet

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