Conseil municipal du 2025-03-13

Castelmaurou 13 mars 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - budget communal - Création de postes - Attribution d'une subvention foncière à Promologis - Construction du centre technique municipal – subvention DETR - Débat d'orientation budgétaire 2025 - Avenant à la convention opérationnelle « arrêté de carence 2019 – 2025 » entre l’Etat, la commune de Castelmaurou et l’E - ALSH - Tarifs du mini-séjour à Revel du 23 au 25 avril 2025 - Enedis – Servitude à constituer sur les parcelles AI 259, AI 260 et AI 214 - Création d’un éclairage public entre la rue Truffaut et le chemin de Lourmet

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables - budget communal

2025

Attribution d'une subvention foncière à Promologis

2025

Construction du centre technique municipal – subvention DETR

2025

Débat d'orientation budgétaire 2025

2025

ALSH — Tarifs du mini-séjour à Revel du 23 au 25 avril 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T

2025

Avenant à la convention opérationnelle « arrêté de carence 2019 – 2025 » entre l’Etat, la commune de Castelmaurou et l’EPF Occitanie

2025

Enedis — Servitude à constituer sur les parcelles AI 259, AI 260 et AI 214

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Création de postes

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Création d’un éclairage public entre la rue Truffaut et le chemin de Lourmet

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