Conseil municipal du 2022-12-15
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Budget principal — autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
Règlement budgétaire et financier
Motion sur les finances locales
Budget assainissement — autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
Durée des amortissements
Budget principal — décision modificative n° 3
Acquisition amiable de terrains pour le futur collège
Acquisition amiable de terrains pour le futur collège
Informations sur les décisions prise en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
Autorisation de recours au service civique
Recrutement d'agents pour un accroissement temporaire d'activité
Dénomination d'une impasse
Tarifs municipaux
Convention territoriale globale 2022-2026
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