Conseil municipal du 2022-12-15

Castelmaurou 15 décembre 2022 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Budget principal - autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du bud - Acquisition amiable de terrains pour le futur collège - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement - Règlement budgétaire et financier - Autorisation de recours au service civique - Dénomination d'une impasse - Motion sur les finances locales - Acquisition amiable de terrains pour le futur collège - Convention territoriale globale 2022-2026 - Budget assainissement - autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote d - Durée des amortissements - Tarifs municipaux - Recrutement d'agents pour un accroissement temporaire d'activité - Budget principal - décision modificative n° 3 - Informations sur les décisions prise en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2022

Budget principal — autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023

2022

Règlement budgétaire et financier

2022

Motion sur les finances locales

2022

Budget assainissement — autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023

2022

Durée des amortissements

2022

Budget principal — décision modificative n° 3

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2022

Acquisition amiable de terrains pour le futur collège

2022

Acquisition amiable de terrains pour le futur collège

2022

Informations sur les décisions prise en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2022

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement

2022

Autorisation de recours au service civique

2022

Recrutement d'agents pour un accroissement temporaire d'activité

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2022

Dénomination d'une impasse

2022

Tarifs municipaux

📄 Autres decisions 1 délibération
2022

Convention territoriale globale 2022-2026

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