15 décembre 2022
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Budget principal — autorisation dengager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
Règlement budgétaire et financier
Motion sur les finances locales
Budget assainissement — autorisation dengager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
D'urée des amortissements
Budget principal — décision modificative n° 3
Acquisition amiable de terrains pour le futur collège
Acquisition amiable de terrains pour le futur collège
Informations sur les décisions prise en vertu de larticle L 2122-22 du CGCT
C'onditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
Autorisation de recours au service civique
Recrutement dagents pour un accroissement temporaire d'activité
Dénomination d'une impasse
Tarifs municipaux
Convention territoriale globale 2022-2026
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