29 janvier 2024

Retrait de la délibération N°2023 — 16/11-99 portant décision modificative du budget principal

Retrait de la délibération N°2023 — 16/11-100 relative au placement de fonds sur Compte à Terme du Trésor Public

Gratuité de linscription à la médiathèque municipale

Retrait de la délibération N°2023 — 26/09-66 relative au rachat d'un emprunt contracté auprès de l'établissement bancaire Crédit Agricole

Retrait de la délibération N°2023 — 26/09-66 relative au rachat d'un emprunt contracté auprès du Crédit Agricole

Désignation des représentants au sein des Etablissements Publics Locaux dEnseignements

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès — verbaux des séances du 10 décembre 2023 et 21 décembre 2023

Retrait de la délibération N°2023 — 21/12-116 relative à la désignation des délégués auprès du Pays Sud Toulousain

Elections des membres siégeant au conseil dadministration du CCAS

Présentation du Rapport Social Unique 2022

Fixation du nombre dadministrateurs au CCAS

Création d'un emploi non — permanent pour accroissement temporaire d'activité

Modification du RIFSEEP actualisant les dispositions relatives aux bénéficiaires

Modification d'un emploi au tableau des effectifs dans le cadre d'une augmentation de quotité hebdomadaire de service supérieure à 10%

Définition de zones daccélération des énergies Renouvelables: modification des périmètres

Désignation des représentants au sein du Comité des Fêtes

Adhésion au CNAS et désignation d'un élu délégué

Décisions municipales