14 mars 2024

Plan de financement de la tranche 3 dite secteur boulevard Jaurès

Protocole transactionnel dans le cadre du marché de travaux N° 135-2020-005

Convention pour l'accueil des enfants non-résidents dans le service de restauration scolaire de la commune de Martres-Tolosane

AP/CP pour l'opération de travaux de requalification du centre-bourg

Acquisition de deux parcelles départementales non -baties

Règlement Budgétaire et financier

Révision de la tarification des droits de place relatifs à la Fête de Pentecôte

Fongibilté des crédits

Tableau des amortissements

Désignation du secrétaire de séance

Dob 2024

Avis de la Chambre Régionale des Comptes N°2023-31-032

Convention c'adre entre le SDIS 31 et la commune relative à la d'isponibilité des S'apeurs-Pompiers Volontaires pendant le temps de travail

Création d'un emploi permanent de Brigadier-Chef Principal

Décisions municipales