Conseil municipal du 2024-04-02

Cazères 2 avril 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

13

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

23 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Budget principal de la commune 2024 - Plan pluriannuel d'investissement pour le développement des déplacements cyclistes (dispositif Avelo2) - Compte administratif 2023 du budget principal - Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées à plus de 23 000€ en 2024 - Bilan des acquisitions et cessions 2023 - Provisions pour créances éteintes - Convention de réservation de logements en gestion de flux/bailleur ALTEAL - Approbation des procès-verbaux du 29/01/2024 et 14/03/2024 - Taux d'imposition 2024 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget principal - Constitution partie civile - Désignation du secrétaire de séance - Provisions pour litiges et contentieux - Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du lotissement de l'Hourride - Budget annexe du lotissement de l'Hourride 2024 - Election du président de séance pour l'adoption des Comptes Administratifs 2023 - Compte administratif 2023 du budget annexe du lotissement de l'Hourride - Subventions aux associations 2024 - Affectation de résultats

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Budget principal de la commune 2024

2024

Compte administratif 2023 du budget principal

2024

Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées à plus de 23 000€ en 2024

2024

Bilan des acquisitions et cessions 2023

2024

Provisions pour créances éteintes

2024

Taux d'imposition 2024

2024

Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget principal

2024

Provisions pour litiges et contentieux

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du lotissement de l'Hourride

2024

Budget annexe du lotissement de l'Hourride 2024

2024

Compte administratif 2023 du budget annexe du lotissement de l'Hourride

2024

Subventions aux associations 2024

2024

Affectation de résultats

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Approbation des procès — verbaux du 29/01/2024 et 14/03/2024

2024

Constitution partie civile

2024

Désignation du secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Plan pluriannuel d'investissement pour le développement des déplacements cyclistes (dispositif Avelo2)

2024

Convention de réservation de logements en gestion de flux/bailleur ALTEAL

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Election du président de séance pour l'adoption des Comptes Administratifs 2023

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