CM

2 avril 2024

Cazères 19 délibérations

19

délibérations

13

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

23 000 €

montant clé

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Délibérations (19)

Finances & Budget 13 délibérations
2024

Budget principal de la commune 2024

2024

Compte administratif 2023 du budget principal

2024

Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées à plus de 23 000€ en 2024

2024

Bilan des acquisitions et cessions 2023

2024

Provisions pour créances éteintes

2024

Taux dimposition 2024

2024

Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget principal

2024

Provisions pour litiges et contentieux

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du lotissement de lHourride

2024

Budget annexe du lotissement de lHourride 2024

2024

Compte administratif 2023 du budget annexe du lotissement de lHourride

2024

Subventions aux associations 2024

2024

Affectation de résultats

Autres decisions 3 délibérations
2024

Approbation des procès — verbaux du 29/01/2024 et 14/03/2024

2024

C'onstitution partie c'ivile

2024

Désignation du secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Plan pluriannuel d'investissement pour le développement des déplacements cyclistes (dispositif Avelo2)

2024

Convention de réservation de logements en gestion de flux/bailleur ALTEAL

Administration 1 délibération
2024

Election du président de séance pour ladoption des Comptes Administratifs 2023

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