2 avril 2024
19
délibérations
13
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
23 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Budget principal de la commune 2024
Compte administratif 2023 du budget principal
Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées à plus de 23 000€ en 2024
Bilan des acquisitions et cessions 2023
Provisions pour créances éteintes
Taux dimposition 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget principal
Provisions pour litiges et contentieux
Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du lotissement de lHourride
Budget annexe du lotissement de lHourride 2024
Compte administratif 2023 du budget annexe du lotissement de lHourride
Subventions aux associations 2024
Affectation de résultats
Approbation des procès — verbaux du 29/01/2024 et 14/03/2024
C'onstitution partie c'ivile
Désignation du secrétaire de séance
Plan pluriannuel d'investissement pour le développement des déplacements cyclistes (dispositif Avelo2)
Convention de réservation de logements en gestion de flux/bailleur ALTEAL
Election du président de séance pour ladoption des Comptes Administratifs 2023
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