12 novembre 2024
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Châteaubourg ?
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Débloquer Châteaubourg — 9 €/moisDélibérations (15)
Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : demande de subvention auprès du Conseil Régional
Projet culturel LHeure Exquise 2025 : contrats départementaux de solidarité territoriale - demande de subvention
Programme "fruits et lait à l'école" : octroi d'une aide financière
Service scolaire/périscolaire/restauration : modification du règlement intérieur
Service scolaire/périscolaire/restauration : modification du règlement intérieur
Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles dIlle-et-Vilaine
CDG 35 : adhésion à la convention de participation "Prévoyance"
RIFSEEP : modification des modalités dapplication
Modification du tabl'eau des effectifs : agent scolaire et périscolaire
Projet dextension de lentreprise GRUEL FAYER : avis sur la demande dautorisation environnementale
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : cession parcelles à C2R Habitat
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : SERVITUDE ENEDIS
Réhabilitation de la gare en local commercial : marché de travaux (N°2402) - avenants
Marché de fournitures administratives, de fournitures scolaires, de papier, de matériels et de jeux pédagogiques
Déplacements solidaires vers lÉpicerie Sociale et les Restaurants du Coeur : mise à disposition du minibus publicitaire de la Ville au CCAS de Châteaubourg
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