12 novembre 2024
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : demande de subvention auprès du Conseil Régional
Projet culturel LHeure Exquise 2025 : contrats départementaux de solidarité territoriale - demande de subvention
Programme "fruits et lait à l'école" : octroi d'une aide financière
Service scolaire/périscolaire/restauration : modification du règlement intérieur
Service scolaire/périscolaire/restauration : modification du règlement intérieur
Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles dIlle-et-Vilaine
CDG 35 : adhésion à la convention de participation "Prévoyance"
RIFSEEP : modification des modalités dapplication
Modification du tableau des effectifs : agent scolaire et périscolaire
Projet d'extension de lentreprise GRUEL FAYER : avis sur la demande dautorisation environnementale
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : cession parcelles à C2R Habitat
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : SERVITUDE ENEDIS
Réhabilitation de la gare en local commercial : marché de travaux (N°2402) - avenants
Marché de fournitures administratives, de fournitures scolaires, de papier, de matériels et de jeux pédagogiques
Déplacements solidaires vers lÉpicerie Sociale et les Restaurants du Coeur : mise à disposition du minibus publicitaire de la Ville au CCAS de Châteaubourg
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