18 décembre 2024

Budget Principal : autorisation dengager et de mandater les dépenses dinvestissment avant le vote du budget primitif 2025

Budget Gendarmerie : autorisation dengager et de mandater les dépenses dinvestissment avant le vote du budget primitif 2025

Tarifs municipaux : fixation des tarifs applicables en 2025

Tarifs municipaux : fixation des tarifs applicables en 2025

Tarifs municipaux : fixation des tarifs applicables en 2025

Tarifs municipaux : fixation des tarifs applicables en 2025

Certificats dEconomies dEnergies (CEE) : convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'une gestion groupée de CEE avec la Région Bretagne

Certificats dEconomies dEnergies (CEE) : convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'une gestion groupée de CEE avec Vitré Communauté

Groupe scolaire Charles de Gaulle : demande de subventions pour la rénovation énergétique du bâtiment existant

Zone de la Haye Fonteny et zone de la Rublonnière : transfert de deux Zones d'Activités Économiques (ZAE) à Vitré Communauté

Zone de la Haye Fonteny et zone de la Rublonnière : gestion de l'entretien de ces deux Zones d'Activités Économiques (ZAE)

Contrat d'association avec les écoles privées : versement d'une avance du montant de la subvention 2025

Programme dAides "Action des Collectivités Territoriales pour lEfficacité Énergétique" (ACTEE) : convention de partenariat entre la Ville de Châteaubourg et Vitré Cté

Service commun "Conseil en énergie partagé" (CEP) de Vitré Communauté : avenant à la convention

Le Plessis Beuscher : convention pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation d'eau potable

Rues des Cottages et de la Véronnière : convention portant réalisation d'une opération deffacement de réseaux

Rues des Cottages, des Châtelliers, du Tertre et Saint-Pierre : convention portant réalisation d'une opération deffacement de réseaux

Médiathèque les Curiosités — Réseau des bibliothèques ARLEANE - Charte informatique : annexe concernant la médiathèque de Châteaubourg

Budget Relais Petite Enfance : autorisation dengager et de mandater les dépenses dinvestissment avant le vote du budget primitif 2025

Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) en prestation de service unique (PSU) : critères dattribution des places

Crèche "rigolo comme la vie" : contrat de réservation de berceaux

Relais Petite Enfance : mise à disposition de personnel de la Ville

Filière police muncipale : instauration d'une Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)

Filière police muncipale : instauration d'une Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)

Filière police muncipale : instauration d'une Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)

Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail

SMICTOM S'UD — EST 35 : convention de prêt d'un appareil de piégeage des dépôts s'auvages type appareil photographique

Chemins ruraux : Les Hautes Feugettes/Les D'evalières/Les Petites Bonnes Maisons/Le Plessis Beuscher/Pont Riou

ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : avenant marchés de travaux - Lot 2 - Avenant 1

Plan Local d'Urbanisme — ZAC Multisites : prescription d'une modification simplifiée N°3

Fourniture de produits d'entretien et darticles de ménage : attribution des accords-cadres N°2416

Fourniture de denrées alimentaires pour 2025 : attribution des accords-cadres

Accroissement temporaire et saisonnier d'activités : création d'emplois pour l'année 2025

ZAC de la Bretonnière : entretien des espaces verts - avenant au marché de services