26 mars 2024
29
délibérations
23
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Châteaubourg — 9 €/moisDélibérations (29)
Budgets annexes — Approbation des comptes de gestion 2023
Budget principal — approbation du compte de gestion 2023
Désignation du président de séance pour approbation des comptes administratifs 2023
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Gardiennage des églises communales 2024 — fixation de lindemnité annuelle
Boulevards Laennec et Liberté — Rues de Rennes et Fabien Burel : pistes et aménagements cyclables - demandes de subventions
Associations amicales et diverses : versement des subventions de fonctionnement 2024
Associations culturelles : versement des subventions de fonctionnement ou exceptionnelles 2024
Associations sportives : versement des subventions de fonctionnement ou exceptionnelles 2024
Association Castel Art Com : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024
Association Comité dAnimation de Broons — sur-Vilaine : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024
Association Comité de Jumelage Iffeldorf : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024
Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour le festival EMGAV 8
Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour lorganisation d'une course
Association Canoë — kayak : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une opération de nettoyage
Association Sportive du Collège Saint — Joseph : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024
Association AVE FORTUNA : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024
Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une animation en plein-air
Association La Ludothèque "le Monde du Jeu" : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour la fête du jeu
Association ARC EN CIEL : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024
Accueil de loisirs : vacances dété 2024 — tarifs des séjours courts
Village Etape : demande de renouvellement du label
Subvention spécifique attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2024
Médiathèque : modification du règlement intérieur du réseau ARLEANE et de lannexe relative à la médiathèque de Châteaubourg
Jardin des Arts 2024 : expositions LEMEE, MINARD, LERAY, FONF - conventions tripartites
Lieudit LÉpine : nouvelle dénomination
Signalisation horizontale : attribution du marché public
Réhabilitation de la gare en local commercial : attribution des marchés de travaux
15 boulevard de la Liberté : acquisition d'une maison par voie de préemption
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