CM

26 mars 2024

Châteaubourg 29 délibérations

29

délibérations

23

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Finances & Budget 23 délibérations

Budgets annexes — Approbation des comptes de gestion 2023

Budget principal — approbation du compte de gestion 2023

Désignation du président de séance pour approbation des comptes administratifs 2023

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

Gardiennage des églises communales 2024 — fixation de lindemnité annuelle

Boulevards Laennec et Liberté — Rues de Rennes et Fabien Burel : pistes et aménagements cyclables - demandes de subventions

Associations amicales et diverses : versement des subventions de fonctionnement 2024

Associations culturelles : versement des subventions de fonctionnement ou exceptionnelles 2024

Associations sportives : versement des subventions de fonctionnement ou exceptionnelles 2024

Association Castel Art Com : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

Association Comité dAnimation de Broons — sur-Vilaine : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

Association Comité de Jumelage Iffeldorf : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour le festival EMGAV 8

Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour l'organisation d'une course

Association Canoë — kayak : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une opération de nettoyage

Association Sportive du Collège Saint — Joseph : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

Association AVE FORTUNA : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une animation en plein-air

Association La Ludothèque "le Monde du Jeu" : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour la fête du jeu

Association ARC EN CIEL : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

Accueil de loisirs : vacances dété 2024 — tarifs des séjours courts

Village Etape : demande de renouvellement du label

Subvention spécifique attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2024

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Médiathèque : modification du règlement intérieur du réseau ARLEANE et de lannexe relative à la médiathèque de Châteaubourg

Jardin des Arts 2024 : expositions LEMEE, MINARD, LERAY, FONF - conventions tripartites

Lieudit LÉpine : nouvelle dénomination

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Signalisation horizontale : attribution du marché public

Réhabilitation de la gare en local commercial : attribution des marchés de travaux

15 boulevard de la Liberté : acquisition d'une maison par voie de préemption

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