14 mai 2024
13
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Plan Local d'Urbanisme : approbation de la modification N°1
Plan Local d'Urbanisme : approbation de la modification simplifiée N°2
15 boulevard de la Liberté : acquisition d'une maison - différé de jouissance et détermination d'une indemnité doccupation
Programme de voirie 2023 : marché de travaux - avenant N°2
Voirie communale 2023 : marché de travaux - avenant N°1
Marché de fournitures de denrées alimentaires : avenant 2 aux lots 3-5-6-7-16-18 et 19
Admission en créances éteintes
Admission en non valeur
Parc Bel — air : occupation du domaine public par une guinguette éphémère - tarif
Espace Jeunes : modification des tarifs des manifestations
Espace Jeunes : tarifs des camps organisés lors des vacances dété 2024
Rue de la Rouyardière : cession d'une parcelle à Eau des Portes de Bretagne
Création de deux terrains multisports : marché de travaux - avenant N°4
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