14 mai 2024
13
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Châteaubourg ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Châteaubourg pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Châteaubourg — 9 €/moisDélibérations (13)
Plan Local d'Urbanisme : approbation de la modification N°1
Plan Local d'Urbanisme : approbation de la modification simplifiée N°2
15 boulevard de la Liberté : acquisition d'une maison - différé de jouissance et détermination d'une indemnité doccupation
Programme de voirie 2023 : marché de travaux - avenant N°2
Voirie communale 2023 : marché de travaux - avenant N°1
Marché de fournitures de denrées alimentaires : avenant 2 aux lots 3-5-6-7-16-18 et 19
Admission en créances éteintes
Admission en non valeur
Rue de la Rouyardière : cession d'une parcelle à Eau des Portes de Bretagne
Parc Bel — air : occupation du domaine public par une guinguette éphémère - tarif
Espace Jeunes : modification des tarifs des manifestations
Espace Jeunes : tarifs des camps organisés lors des vacances dété 2024
Création de deux terrains multisports : marché de travaux - avenant N°4
📬 Suivre Châteaubourg
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.