1 décembre 2025
18
délibérations
12
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (18)
2025_12_01_04_2 — Délibération rectificative de la délibération n° 2025/12/01/04
2025_12_01_13 — Budget assainissement correction comptable sur exercices antérieurs
2025 12 01 14 — Bourse à projet jeunesse 2025
2025_12_01_12 — Budget assainissement - prolongation du contrat avec Veolia du 1er janvier au 28 février 2026
2025_12_01_10 — Budget Lotissement du Stade - décision modificative n°1
2025_12_01_11 — Budget assainissement - clôture du budget au 31.12.2025 - réintégration
2025_12_01_09 — Budget Courtil dAhier 2 - décision modificative n°2
2025 12 01 08 — Budget commune - décision modificative n° 2
2025_12_01_07 — Budget commune - correction comptable sur exercices antérieurs
2025_12_01_06 — Budget commune - remboursement de frais à la paroisse
2025_12_01_05 — Budget commune - autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
2025 12 01 04 — Budget commune - souscription d'un emprunt
2025_12_01_17 — Mise en place du dispositif - Don de jours de congés
2025 12 01 16 — Création de 2 postes dAgent recenseur
2025_12_01_15 — Convention mise à disposition salle du Courtil pour le Relai Petite Enfance
2025_12_01_02 — Cession d'une parcelle à MAISONS DEMEURANCE - Saint-Aubin du Pavail
2025_12_01_03 — Ouvertures exceptionnelles commerces de détail et concessions automobiles - 2026
2025_12_01_01 — Gratuité de la mise à disposition des salles communales en période préélectorale et électorale
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