20 octobre 2025
18
délibérations
11
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
2025 10 20 14 — Demandes de subvention 2026 - Les 3 CHA
2025 10 20 15 — Demandes de subvention 2026 - SMAC
2025_10_20_12 — Exonération temporaire et avenant de réduction de loyer - Le Fournil du Pavail
2025_10_20_11 — Attribution d'une subvention à l'association « Croc Fruits et Légumes »
2025_10_20_10 — Annulation Titres relatifs à l'occupation domaine public Commerces « Le Café des Halles » & « LArrêt Gourmand »
2025 10 20 09 — Tarifs assainissement - Année 2026
2025_10_20_08 — Tarifs redevance doccupation du domaine public pour les réseaux gaz Année 2025
2025_10_20_06 — Tarifs location des salles du Zéphyr Année 2026
2025_10_20_07 — Tarifs des encarts publicitaires dans le magazine et le bulletin « Le Pensez-y » Année 2026
2025_10_20_05 — Tarifs location des salles communales Année 2026
2025 10 20 04 — Tarifs municipaux « Divers » - Année 2026
2025_10_20_16B — Adhésion à la convention de participation Santé du CDG35
2025 10 20 17 — Mise à jour du tableau des effectifs
2025_10_20_16 — Adhésion à la convention de participation Santé du CDG35
2025_10_20_13 — Tarification spécifique évènement centre dart Les 3 CHA programmation 2026 partenariat avec Lintervalle
2025_10_20_03 — Convention de gestion de l'espace naturel de la Glaume
2025 10 20 02 — Autorisation signature Convention INRAP
2025_10_20_01 — Acquisition d'un terrain rue de lÉtang - Ossé
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