18 mars 2025
16
délibérations
4
Environnement
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
Conseil municipal de Châtellerault — 18 mars 2025
Le conseil a examiné 16 délibérations, avec plusieurs partenariats structurants.
Partenariats & Social
Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029. Adhésion au GEIQ (Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification). Convention avec la fondation CLARA (SACPA) pour la capture et stérilisation des chats errants. Subventions au titre du contrat de ville.
Finances & Gestion
Modification de l'autorisation de programme (APCP) pour les travaux d'entretien. Création d'un groupement de commandes. Rapport annuel de la SPL Châtellerault Énergies (exercice 2023).
Ressources humaines
Mise à jour du tableau des effectifs. Protection sociale complémentaire (risque santé). Mise en place d'une astreinte opérationnelle pour la sécurité civile et salubrité.
Sport & Culture
Organisation du 33ème Raid Aventure — conventions de partenariat. Subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Cyclisme. Dénomination des salles de la Gornière.
Engagement
Candidature de Châtellerault au label ville européenne. Motion relative à la desserte TGV de Châtellerault.
Délibérations (16)
Convention territoriale globale (CTG) 2025 - 2029 - S'ignature
Création d'un groupement de c'ommandes et autorisation de s'ignature d'un appel d'offres
Mise à jour du tableau des effectifs
Signature d'une convention avec la fondation d'entreprise CLARA du groupe SACPA -
Rapport annuel de la SPL Chatellerault ENERGIES - Exercice 2023
Attribution de subventions et individuation de crédits au titre du contrat de ville - Première
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Cyclisme pour
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Départementale Sécheresse
Dénomination salles de réunion et de Gym Douce de la Gornière
Candidature de Châtellerault au label ville européenne
Motion relative à la desserte TGV de Châtellerault
Adhésion au Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) -
Protection Sociale Complémentaire — Risque Santé
Modification de l'autorisation de programme - (APCP) pour les travaux d'entretien sur l'es
Organisation du 33ème Raid Aventure — Conventions de partenariat et attribution de
Mise en place d'une astreinte opérationnelle au service « Sécurité Civile et Salubrité
Document intégral
2 009 car.
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTELLERAULT — 2025-03-18 === 0 - Liste délibérations examinées CM 06.02.25 === Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 6 février 2025 1. Présentation du rapport sur la situation en matière l’égalité entre les femmes et les hommes 2. Vote des taux des 3 taxes locales pour 2025 3. Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - Vote du budget primitif de l'exercice 2025 4. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 18 décembre 2024 5. Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité - Autorisation à signer les accords-cadres et les marchés subséquents 6. Procédure de mise en sécurité urgente au 54 rue des Némeaux - Remise de dettes gracieuse sur la totalité de la somme due à la collectivité 7. Acquisition complémentaire relative au 54 rue des Némeaux à Châtellerault 8. Dispositif des maisons de ville – Cession de la maison située 22 rue Saint Jacques 9. Cession par la commune de Châtellerault de deux parcelles situées avenue d'Argenson et lieu-dit "La Désirée" 10.Convention de servitude d'une parcelle communale zone industrielle Nord à conclure avec ENEDIS 11.Aménagement des bords de Vienne - Modification et mise à jour de l'autorisation de programme 12.Projet éducatif du secteur jeunes d'Ozon 13.Modification des modalités de versement du RIFSEEP concernant certaines absences pour raisons de santé. 14.Service de restauration scolaire - Engagement Mon restau responsable 15.Convention cadre triennale et convention de mutualisation faisant suite à la labellisation au dispositif "cités éducatives" 16.Projet de renouvellement urbain pour les quartiers du Lac et des Renardières - Modification du programme et de crédits de paiement. 17.Service commun "Transformation Numérique" de Grand Châtellerault - Participation à l'investissement par le versement d'une subvention d'équipement pour l'implémentation de solutions de captation
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