15 mai 2025
17
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Vie associative
Conseil municipal de Châtellerault — 15 mai 2025
Le conseil a examiné 17 délibérations, centrées sur les comptes 2024 et le budget supplémentaire.
Finances & Budget
Approbation des comptes de gestion 2024 (budget principal et budget annexe). Vote du compte administratif 2024. Affectation du résultat de fonctionnement. Adoption du budget supplémentaire 2025. Admissions en non-valeur et remise gracieuse de créance.
Social & Solidarité
Déploiement du fonds de participation des habitants. Subventions à ASBC, ESCC et ACC. Convention avec la banque alimentaire (plateforme PROXIDON). Subvention au Comité d'Entente des Anciens Combattants et à l'association La Ferme de l'Espoir.
Urbanisme & Travaux
Requalification thermique de l'école Léo Lagrange (modification des marchés phase 4). Demande de subvention complémentaire à l'État (phase 3). Travaux de voirie et réseaux. Déclassement d'une section de route départementale.
Environnement
Convention avec Habitat de la Vienne pour l'installation d'un nichoir à faucon pèlerin. Marché de mise en propreté des écoles.
Délibérations (17)
Attribution de subventions spécifiques à ASBC, ESCC et à ACC
Approbation des comptes de gestion et financiers de l'exercice 2024 - Budget principal et budget annexe
Approbation du compte administratif de l'exercice 2024 - Budget principal et budget annexe
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 – Budget principal et budget annexe
Budget supplémentaire de l'exercice 2025 - Budget principal et budget annexe
Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal 2025
Demande subvention complémentaire Etat Projet de requalification thermique et patrimoniale phase 3 groupe scolaire L. L'agrange
Attribution subvention de fonctionnement au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Attribution subvention de fonctionnement à l'Association La Ferme de l'Espoir
Déploiement fonds de participation des habitants
Remise gracieuse de créance à titre exceptionnel
Déclassement section de route départementale et intégration dans domaine public communal
Convention de partenariat avec la banque alimentaire dans le cadre de la plateforme PROXIDON
Convention de partenariat avec Habitat de la Vienne Installation nichoir à faucon pèlerin
Marché de mise en propreté des écoles de Châtellerault
Requalification thermique et patrimoniale école L. Lagrange Modification marchés de travaux phase 4 et 5
Accords cadre à bons de commande travaux de voirie et de réseaux
Document intégral
1 833 car.
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTELLERAULT — 2025-05-15 === 00 - Liste délibérations examinées CM 18.03.25 === Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 18 mars 2025 1. Convention territoriale globale (CTG) 2025 - 2029 - Signature 2. Modification de l’autorisation de programme - (APCP) pour les travaux d'entretien sur les monuments historiques et d’intérêts patrimoniaux de la Ville de Châtellerault 3. Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature d'un appel d'offres ouvert pour les marchés publics d'assurance 2026-2030 4. Adhésion au Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification (GEIQ) - Fédération Nationale Profession Sport et Loisirs (FNPSL) 5. Organisation du 33ème Raid Aventure - Conventions de partenariat et attribution de subventions 6. Mise à jour du tableau des effectifs 7. Protection Sociale Complémentaire - Risque Santé 8. Mise en place d’une astreinte opérationnelle au service « Sécurité Civile et Salubrité Publique (SCSP) » 9. Rapport annuel de la SPL Chatellerault ENERGIES - Exercice 2023 10.Attribution de subventions et individuation de crédits au titre du contrat de ville - Première programmation pour l'année 2025 11.Signature d’une convention avec la fondation d’entreprise CLARA du groupe SACPA - Campagnes de capture et de stérilisation des chats errants sur la commune 12.Dénomination salles de réunion et de Gym Douce de la Gornière 13.Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Cyclisme pour l'organisation du "Gravel Fever" et des championnats de France de gravel sur le territoire de Grand Châtellerault 14.Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Départementale Sécheresse 86 15.Candidature de Châtellerault au label ville européenne 16.Motion relative à la desserte TGV de Châtellerault
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