3 juillet 2025

CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTELLERAULT — 2025-07-03

=== 0 - Liste délibérations examinées CM 03.07.25 ===
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 3 juillet 2025
1. Motion sur le statut de l’élu local
2. Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération de Grand Châtellerault - Année 2024
3. Nomination d'un carillonneur
4. Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) pour la
restauration des Tours et du carillon de l'église Saint-Jacques
5. Demande de protection au titre des Monuments Historiques de l'église Saint-Jean
l'Evangéliste avec son mobilier et l'ensemble monumental et statuaire.
6. Don d'archives iconographiques par des particuliers
7. Approbation de l'apport en nature de Grand Châtellerault à la société NOVIA - Augmentation
du capital et modifications statutaires consécutives
8. Approbation d’un avenant de renouvellement 2025 au contrat d’assurance "Dommages aux
Biens" n°CGUF23PRY06497
9. Organisation d'Ici l'été - Tarification et gratuité
10.Maisons de quartier MJC Horizons Sud, Maison Pour Tous (MPT), CSC Les Minimes -
Soldes subventions 2025
11.Maisons de Quartier - Bonus Territoire Ville 2024
12.Création d'une instance représentative des jeunes
13.Attribution d'une subvention spécifique au CSAD-C section gymnastique - activité Ici l'été
"baby fit"
14.Présentation du plan d'actions égalité femme homme 2025 – 2027
15.Mise à jour du tableau des effectifs
16.Modalités de récupérations des heures supplémentaires les samedis
17.Modalités d’exercice du travail à temps partiel
18.Mise à jour des montants plafond IFSE et CIA
19.Approbation convention financière de remboursement des frais de formation dans le cadre
d’une mutation
20.Colos apprenantes 2025
21.Signature de la convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture de l’école J.
Baker pour un projet photovoltaïque
22.Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ecole du Chat Libre"
23.Requalification thermique et patrimoniale de l’école Léo Lagrange – Modification des
marchés de travaux Phase 4 et 5 - Lots 3, 4, 5 et 8
24.Dénomination d’un square avenue Pierre Abelin - Square Édith CRESSON
25.Validation des projets élus par les habitants dans le cadre du budget participatif 2025
26.Versement à la Ville de Velbert d'une partie d'une subvention du fonds citoyen franco-
allemand reçue
27.Participation de la ville de Châtellerault au consortium Erasmus+ piloté par le lycée Berthelot
28.Avenant n°1 à la convention 2025 -2030 Utilisation de l’abattement taxe foncière sur les
propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Châtellerault avec
Novia et Habitat de la Vienne.