CM

11 avril 2024

Chauvigné 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

Finances & Budget 8 délibérations

Vote des taux 2024

Affectation résultat 2023 budget Commune

Affectation résultat 2023 budget Assainissement

Amortissement pompe poste de refoulement et dépollution des anciennes lagunes

Autorisation principe de fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Demande de subvention du comité de j'umelage

Demande de subvention association sportive Tremblay Chauvigné

Devis réparation véhicule technique

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Branchement électrique projet de réhabilitation de biens en centre bourg

Assurance dommages ouvrage projet réhabilitation de biens en centre bourg

Devis étude de sol complémentaire projet de réhabilitation de biens de centre bourg

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Délibération d'éclarant un bien s'itué au l'ieu-d'it Saint-Georges en état d'abandon manifeste

Délibération d'éclarant un bien s'itué au l'ieu-d'it La Prétaie en état d'abandon manifeste

Autres decisions 1 délibération

Devis SDE remplacement horloge éclairage public centre bourg

Ressources humaines 1 délibération

Délibération d'éfinitive prime exceptionnelle pouvoir d'achat

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