Conseil municipal du 2024-04-11

Chauvigné 11 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Affectation résultat 2023 budget Commune - Affectation résultat 2023 budget Assainissement - Assurance dommages ouvrage projet réhabilitation de biens en centre bourg - Devis SDE remplacement horloge éclairage public centre bourg - Branchement électrique projet de réhabilitation de biens en centre bourg - Demande de subvention du comité de jumelage - Devis réparation véhicule technique - Autorisation principe de fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Devis étude de sol complémentaire projet de réhabilitation de biens de centre bourg - Délibération déclarant un bien situé au lieu-dit La Prétaie en état d'abandon manifeste - Amortissement pompe poste de refoulement et dépollution des anciennes lagunes - Délibération définitive prime exceptionnelle pouvoir d'achat - Délibération déclarant un bien situé au lieu-dit Saint-Georges en état d'abandon manifeste - Demande de subvention association sportive Tremblay Chauvigné - Vote des taux 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20240401

Vote des taux 2024

20240402

Affectation résultat 2023 budget Commune

20240404

Affectation résultat 2023 budget Assainissement

20240406

Amortissement pompe poste de refoulement et dépollution des anciennes lagunes

20240407

Autorisation principe de fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

20240408

Demande de subvention du comité de jumelage

20240409

Demande de subvention association sportive Tremblay Chauvigné

20240412

Devis réparation véhicule technique

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240411

Branchement électrique projet de réhabilitation de biens en centre bourg

20240416

Assurance dommages ouvrage projet réhabilitation de biens en centre bourg

20240417

Devis étude de sol complémentaire projet de réhabilitation de biens de centre bourg

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20240413

Délibération déclarant un bien situé au lieu-dit Saint-Georges en état d'abandon manifeste

20240414

Délibération déclarant un bien situé au lieu-dit La Prétaie en état d'abandon manifeste

📄 Autres decisions 1 délibération
20240410

Devis SDE remplacement horloge éclairage public centre bourg

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240415

Délibération définitive prime exceptionnelle pouvoir d'achat

WEB megalis:2024:13209:2024-04-11
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