17 novembre 2023

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Attribution d'une subvention à lestran pour leur espace de vie sociale

Actualisation des autorisations de programme

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Subvention sur projet pour les associations travaillant dans le domaine social

Rapport annuel 2022 des administrateurs de la société déconomie mixte locale Assemblia

Contribution de la Ville de Clermont Ferrand à lexpérimentation de la gratuité des transports en commun - poursuite du dispositif

Décision modificative technique n° 3

Attribution d'une subvention à la Banque Alimentaire Auvergne pour lépicerie sociale et solidaire Esope 63

Subvention investissement à une association sportive

Convention d'objectifs entre l'association médecine et psychanalyse dans la c'ité et la ville de Clermont-Ferrand

Avenant 2 au contrat territorial d'accueil et dIntégration (CTAI) et programme dactions déployé en 2023-2024

Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Rapport dOrientations Budgétaires 2024

Désignations représentations de la Ville à divers organismes

Vœu du Maire relatif à la situation au Proche Orient

Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition

Dérogation au repos dominical

Déclaration de la promotion de la francophonie entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Groupe des ambassadeurs francophones en France (GAFF)

Rapports 2022 de Clermont Auvergne Métropole

Admissions en non-valeur

Fixation du prix et vente de louvrage "Tenir Ensemble"

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 06 octobre 2023

Polydome — Présentation du rapport d'activités année 2022

C'oopérative de Mai — Présentation du rapport relatif aux c'onditions d'exécution du service public pour l'année 2022

Dénomination des centres sociaux municipaux

Règlement intérieur 25·Gisèle Halimi

Acceptation du transfert de propriété des œuvres du CNAP en dépôt dans les musées métropolitains

Adhésion de la Ville au réseau européen "bâtir lEurope avec les élus locaux"

Désignation d'un représentant de la Ville au sein du réseau européen « Bâtir l'Europe avec les élus locaux »

Fermeture de la crèche familiale

Rapport annuel 2022 de la société publique locale Clermont Auvergne Tourisme

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Convention avec le Rectorat pour la mise en œuvre du dispositif N'otre École Faisons la Ensemble