17 novembre 2023
39
délibérations
18
Finances & Budget
9
Autres decisions
3
Administration
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Délibérations (39)
Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
pour:54, contre:0, abstention:0Subventions de fonctionnement à des associations sportives
pour:54, contre:0, abstention:0Attribution d'une subvention à lestran pour leur espace de vie sociale
pour:54, contre:0, abstention:0Actualisation des autorisations de programme
pour:54, contre:0, abstention:0Subventions exceptionnelles à des associations sportives
pour:54, contre:0, abstention:0Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits
pour:51, contre:0, abstention:0S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement
pour:53, contre:0, abstention:0Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
pour:54, contre:0, abstention:0Subvention sur projet pour les associations travaillant dans le domaine social
pour:54, contre:0, abstention:0Rapport annuel 2022 des administrateurs de la société déconomie mixte locale Assemblia
pour:55, contre:0, abstention:0Contribution de la Ville de Clermont Ferrand à lexpérimentation de la gratuité des transports en commun - poursuite du dispositif
pour:45, contre:6, abstention:4Décision modificative technique n° 3
pour:41, contre:3, abstention:10Attribution d'une subvention à la Banque Alimentaire Auvergne pour lépicerie sociale et solidaire Esope 63
pour:54, contre:0, abstention:0Subvention investissement à une association sportive
pour:54, contre:0, abstention:0Convention d'objectifs entre l'association médecine et psychanalyse dans la c'ité et la ville de Clermont-Ferrand
pour:54, contre:0, abstention:0Avenant 2 au contrat territorial d'accueil et dIntégration (CTAI) et programme dactions déployé en 2023-2024
pour:51, contre:0, abstention:0Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
pour:53, contre:0, abstention:0S'outien à la vie associative — subventions sur projet
pour:54, contre:0, abstention:0Rapport dOrientations Budgétaires 2024
pour:55, contre:0, abstention:0Désignations représentations de la Ville à divers organismes
pour:41, contre:0, abstention:13Vœu du Maire relatif à la situation au Proche Orient
pour:48, contre:0, abstention:0Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition
pour:41, contre:0, abstention:13Dérogation au repos dominical
pour:34, contre:2, abstention:18Déclaration de la promotion de la francophonie entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Groupe des ambassadeurs francophones en France (GAFF)
pour:54, contre:0, abstention:0Rapports 2022 de Clermont Auvergne Métropole
pour:55, contre:0, abstention:0Admissions en non-valeur
pour:54, contre:0, abstention:0Fixation du prix et vente de louvrage "Tenir Ensemble"
pour:54, contre:0, abstention:0Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 06 octobre 2023
pour:53, contre:0, abstention:1Polydome — Présentation du rapport d'activités année 2022
pour:0, contre:0, abstention:0C'oopérative de Mai — Présentation du rapport relatif aux c'onditions d'exécution du service public pour l'année 2022
pour:0, contre:0, abstention:0Dénomination des centres sociaux municipaux
pour:48, contre:0, abstention:6Règlement intérieur 25·Gisèle Halimi
pour:54, contre:0, abstention:0Acceptation du transfert de propriété des œuvres du CNAP en dépôt dans les musées métropolitains
pour:54, contre:0, abstention:0Adhésion de la Ville au réseau européen "bâtir lEurope avec les élus locaux"
pour:53, contre:0, abstention:0Désignation d'un représentant de la Ville au sein du réseau européen « Bâtir l'Europe avec les élus locaux »
pour:40, contre:0, abstention:13Fermeture de la crèche familiale
pour:41, contre:13, abstention:0Rapport annuel 2022 de la société publique locale Clermont Auvergne Tourisme
pour:55, contre:0, abstention:0Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
pour:0, contre:0, abstention:0Convention avec le Rectorat pour la mise en œuvre du dispositif N'otre École Faisons la Ensemble
pour:54, contre:0, abstention:0
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
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Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la Ville de Clermont-Ferrand.
Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales qui vise la transparence et l’accès libre des citoyens et citoyennes aux informations concernant les délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées.
La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.
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