20 décembre 2023

Actualisation des autorisations de programme

S'outien à l'association Clermont Massif C'entral 2028

Attribution de subvention de fonctionnement à une association danciens combattants

S'outien à l'association HS_Projets

S'outien à l'association S'auve Qui Peut Le C'ourt Métrage

S'outien à l'École N'ationale S'upérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand

S'outien à la Fondation Mémorial de la Shoah

S'outien à Clermont Auvergne Opéra

Prix de lengagement étudiant

Convention d'objectifs 2023 — 2027 entre la ville de Clermont-Ferrand et le c'entre d'éducation permanent à l'environnement (C'EPE)

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Contrat de ville 2023 — programmation complémentaire

Budget primitif 2024

Vote des taux dimposition des contributions directes locales pour 2024

Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job chantiers"

Politique de Sécurité des Systèmes d'Information

Attributions de subventions aux associations au titre des animations commerciales

S'outien à l'association BoomStructur

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses

Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant

S'outien à l'association pour la gestion de l'Orchestre N'ational Auvergne-Rhône-Alpes

Subventions exceptionnelles Ville apprenante UNESCO

Demandes de garanties d'emprunt

Admissions en non valeur

Information du Conseil municipal sur les demandes de cofinancement effectuées par le Maire depuis le 1er janvier 2023

Reconduction du bénéfice du dispositif dérogatoire de fonds de soutien relatif aux emprunts structurés

Règlement des Usages Numériques

Attribution d'une bourse de résidence au Chalet L'ecoq à l'artiste Herman Keith Jr

S'outien à la C'omédie de Clermont — Ferrand - Scène N'ationale

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur Arts Visuels

S'outien à l'École S'upérieure d'Art de Clermont Métropole

S'outien à l'association Europavox

S'outien à l'association Pop'Art

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral

Subvention exceptionnelle à l'association clermontoise du tutorat pour les études de santé

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Subvention de fonctionnement à lOffice Municipal du sport de Clermont-Ferrand

S'outien à une association travaillant dans le d'omaine de la s'anté

Lire et Faire Lire : attribution d'une subvention exceptionnelle

Convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Association Territoriale des C'EMEA Auvergne et versement d'une subvention

Subvention à l'association Os Camponeses Minhotos - Casa de Portugal

Modalités des versements complémentaires 2023 des subventions aux entreprises à but d'emploi dans le cadre de lexpérimentation "territoire zéro chômeur longue durée"

Transfert en pleine propriété de la Piscine Jacques Magnier - Clermont-Ferrand

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022

Régime fiscal applicable à la vente de la galerie Auchan Nord

Cession de l'Immeuble 8 rue Émile C'OMBES à Clermont-Ferrand

Acquisition d'un lot de copropriété — 3 rue Saint ADJUTOR

88 Rue de l'Oradou — Vente à Bouygues Immobilier

Transfert en pleine propriété de lHôtel dEntreprises du Brezet - Clermont-Ferrand

Cession Parcelle KW 418 rue des Trois résistants à Clermont-Ferrand

Rapport d'activité 2022/2023 de la commission communale pour l'accessibilité

Transfert en pleine propriété de la Pépinière dEntreprise de la Pardieu - Clermont-Ferrand

Etat récapitulatif des indemnités versées aux élu.e.s en 2023

Centre dinitiation à lart "Mille formes": mise en place de 9 contrats de projet pour la médiation

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand

Le recrutement de contrats d'engagement éducatif

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Clermont Massif Central 2028 dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens 2024

Règlement budgétaire et financier

Suivi des propositions de la Convention citoyenne par la Ville de Clermont-Ferrand

Réforme de véhicules

Déclassement d'une partie du Domaine Public par Clermont Auvergne Métropole Secteur Salins-Regensburg et échange

Convention entre la Ville de Clermont — Ferrand et Assemblia

Reconduction de la convention de mise à disposition du service de contrôle des eaux de la Direction du Cycle de l'Eau de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont-Ferrand

Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à enregistrement - construction/extension d'un nouvel atelier de maintenance SNCF

Vœu pour intensifier la lutte contre la banalisation du racisme et des discours de haine présenté par les groupes : Communiste et Citoyen, Génération·s, Europe Écologie Les Verts, Clermont en Commun-France Insoumise

Action sociale : Avenant à la convention Ville/CCAS de Clermont-Ferrand pour la mise en oeuvre des prestations sociales, culturelles et de loisirs

Renouvellement de la convention dadhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité du travail avec le Centre de Gestion 63

Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance

Signature de la convention triennale en cycle complet pour le traitement des envois des forfaits post stationnement avec lagence nationale des titres automatiques informatisés

Prolongation de la convention de reversement des forfaits post-stationnement pour 2023

Rapport annuel des recours administratif préalable obligatoire du stationnement payant sur voirie

Forfait mobilité durable (FMD) : élargissement du dispositif de la Ville de Clermont-Ferrand

Transfert en pleine propriété de la Piscine Pierre de Coubertin - Clermont-Ferrand

Présentation du projet d'établissement du tiers-lieu jeunesse Anatole-France

Orientations de la politique jeunesse 16-25 ans

Adhésion de la Ville de Clermont — Ferrand à l'association Interdoc

Information au conseil municipal relative à la reprise de concessions non échues en état dabandon dans le cimetière des Carmes

Avenant n°1 de prolongation au contrat de délégation de service public pour lexploitation de la salle de musiques actuelles de la Coopérative de Mai

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2023

Création d'un comité déthique de la vidéoprotection urbaine

Modification de la s'ectorisation scolaire