8 mars 2024

Subvention au CROUS Clermont Auvergne

Renouvellement de loctroi de garantie à certains créanciers de lAgence France Locale pour l'année 2024

Attribution de subventions de fonctionnement affectées à des associations culturelles

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association territoriale des CEMEA Auvergne

Demandes de garanties d'emprunts

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Annulation de dette de la société LDP Events Production

Subvention à l'association Jeunesse et Horizons

Subvention à l'association Concordia

Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de lEnseignement Public du Puy-de-Dôme

Convention entre la Commune de Clermont — Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Association Départementale pour la Sauvegarde de lEnfance et de lAdolescence du Puy-de-Dôme

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Subvention exceptionnelle à Clermont Auvergne INP

Subvention de fonctionnement à des associations sportives - chèques 1ère licence

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Aide aux compagnies professionnelles de spectacle vivant clermontoises

Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social

Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO

Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association départementale des Francs et Franches Camarades de Puy-de-Dôme (FRANCAS)

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astusciences, association régionale pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle

Versement d'une subvention à l'association de la fondation étudiante pour la Ville Auvergne (AFEV Auvergne)

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Approbation du Programme des Équipements Publics (PEP) de la ZAC Saint-Jean

Approbation du Programme des Équipements Publics (PEP) de la ZAC Saint-Jacques Nord

Approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jacques Nord

Contrat de ville 2024 — 2030, cadre d'engagement intercommunal et partenarial

Contrat de ville — programmation 2024

Acquisition d'une partie du parc de l'EHPAD « La Maison des Champs Fleuris », 21 Boulevard Jean Baptiste Dumas pour la réalisation d'un parc urbain

Approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jean

Acceptation du transfert de propriété des œuvres de l'État en dépôt dans les musées métropolitains

Programme complémentaire dactions déployé en 2023-2024 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration (CTAI)

Indemnisation des membres de l'Observatoire C'itoyen des Transitions

Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jean

Approbation du Programme des Équipements Publics (PEP) de la ZAC Les Vergnes

Approbation de la convention de Maitrise d'Ouvrage Unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Les Vergnes

Approbation de la Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jacques Nord

Rapport Général pour l'Égalité des Droits 2022/2023

Dénonciation par Clermont Auvergne Métropole de la convention de mise à disposition de service au titre de la médecine préventive

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour la fourrière animale

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour la fourniture de prestations de service d'ératisation, d'ésinfection, d'émoustification, d'ésinsectisation et fourniture de produits

Candidature pour les 3 étoiles du label Territoire engagé pour la transition écologique - Climat-Air-Energie

Vœu intitulé « Face à la crise agricole, des politiques alimentaires territoriales » déposé par le groupe Europe Écologie Les Verts et cosigné par le groupe Génération•s et apparentés

Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à demande d'enregistrement société CYBE - exploitation d'un entrepôt logistique 16 rue Jules Verne

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Mise en place d'une convention c'adre 2023-2025 entre le CNFPT et la Ville de Clermont-Ferrand pour l'accompagnement des projets de formation des agents

Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels des agents et des élus

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique et téléphonie (neuf et/ou reconditionné)

Convention de partenariat pour la participation des établissements et des programmations culturels de la Ville au dispositif du pass Culture de l'Etat

Conventions avec le Rectorat pour la mise en œuvre du dispositif N'otre École Faisons La Ensemble