12 avril 2024
34
délibérations
19
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Demandes de garanties d'emprunts
pour:47, contre:0, abstention:0Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2024
pour:48, contre:0, abstention:0Subventions exceptionnelles à des associations sportives
pour:55, contre:0, abstention:0Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
pour:55, contre:0, abstention:0S'outien à une association — subvention sur projet
pour:54, contre:0, abstention:0S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement
pour:55, contre:0, abstention:0Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions de fonctionnement à des associations sportives
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social
pour:55, contre:0, abstention:0Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle
pour:55, contre:0, abstention:0Déploiement de lexpérimentation territoire zéro chômeurs longue durée (TZCLD) : bilan 2023 et orientations 2024
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
pour:54, contre:0, abstention:0S'outien à la vie universitaire
pour:51, contre:0, abstention:0S'outien à la vie étudiante
pour:55, contre:0, abstention:0Attribution d'une subvention à la banque alimentaire Auvergne pour lépicerie sociale et solidaire ESOPE 63
pour:55, contre:0, abstention:0Attribution de bourses de résidence pour le Chalet Lecoq
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions d'investissement à des associations sportives
pour:47, contre:0, abstention:0S'outien à la vie associative — subventions sur projet
pour:53, contre:0, abstention:0Admissions en non-valeur
pour:55, contre:0, abstention:0Voeu en urgence pour l'arrêt des ventes d'armes à Israël et la mise en place d'un cessez le feu à Gaza déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise et Communistes et Citoyen.nes
pour:20, contre:16, abstention:7Fixation du prix de vente et diffusion du magazine «Archives Yan Morvan – Édition spéciale»
pour:55, contre:0, abstention:0Voeu présenté par les groupes de la majorité municipale "Hébergement durgence : l'Etat doit assumer"
pour:45, contre:0, abstention:0Mise en place d'une convention de mise à disposition des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH)
pour:55, contre:0, abstention:0Renouvellement de la convention pour la scolarisation des élèves en situation de handicap moteur à l'école spécialisée troubles des fonctions motrices (ESHM) Chanteranne
pour:55, contre:0, abstention:0Approbation des nouveaux statuts et du règlement intérieur de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
pour:55, contre:0, abstention:0Rencontres du Réseau international des Villes Michelin à Anderson : signature d'une convention
pour:51, contre:0, abstention:4Gestion du service public de la salle de musiques actuelles La Coopérative de Mai – Délibération sur le principe du recours à une nouvelle concession de service public
pour:53, contre:0, abstention:0Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 08 mars 2024
pour:55, contre:0, abstention:0Convention de partenariat entre mille formes et l'entreprise Tarkett France
pour:55, contre:0, abstention:0Dénomination du terrain de pétanque situé rue Victor Basch
pour:55, contre:0, abstention:0Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
pour:0, contre:0, abstention:0Rapport d'activités relatif à laction internationale de la Ville de Clermont-Ferrand au service du développement de lensemble du territoire et de ses acteurs pour l'année 2023
pour:0, contre:0, abstention:0Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
pour:40, contre:0, abstention:14📬 Suivre Clermont-Ferrand
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