12 avril 2024
34
délibérations
19
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Social & Santé
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Délibérations (34)
Demandes de garanties d'emprunts
pour:47, contre:0, abstention:0Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2024
pour:48, contre:0, abstention:0Subventions exceptionnelles à des associations sportives
pour:55, contre:0, abstention:0Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
pour:55, contre:0, abstention:0S'outien à une association — subvention sur projet
pour:54, contre:0, abstention:0S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement
pour:55, contre:0, abstention:0Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions de fonctionnement à des associations sportives
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social
pour:55, contre:0, abstention:0Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle
pour:55, contre:0, abstention:0Déploiement de lexpérimentation territoire zéro chômeurs longue durée (TZCLD) : bilan 2023 et orientations 2024
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
pour:54, contre:0, abstention:0S'outien à la vie universitaire
pour:51, contre:0, abstention:0S'outien à la vie étudiante
pour:55, contre:0, abstention:0Attribution d'une subvention à la banque alimentaire Auvergne pour lépicerie sociale et solidaire ESOPE 63
pour:55, contre:0, abstention:0Attribution de bourses de résidence pour le Chalet Lecoq
pour:55, contre:0, abstention:0Subventions d'investissement à des associations sportives
pour:47, contre:0, abstention:0S'outien à la vie associative — subventions sur projet
pour:53, contre:0, abstention:0Admissions en non-valeur
pour:55, contre:0, abstention:0Voeu en urgence pour l'arrêt des ventes d'armes à Israël et la mise en place d'un cessez le feu à Gaza déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise et Communistes et Citoyen.nes
pour:20, contre:16, abstention:7Fixation du prix de vente et diffusion du magazine «Archives Yan Morvan – Édition spéciale»
pour:55, contre:0, abstention:0Voeu présenté par les groupes de la majorité municipale "Hébergement durgence : l'Etat doit assumer"
pour:45, contre:0, abstention:0Mise en place d'une convention de mise à disposition des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH)
pour:55, contre:0, abstention:0Renouvellement de la convention pour la scolarisation des élèves en situation de handicap moteur à l'école spécialisée troubles des fonctions motrices (ESHM) Chanteranne
pour:55, contre:0, abstention:0Approbation des nouveaux statuts et du règlement intérieur de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
pour:55, contre:0, abstention:0Rencontres du Réseau international des Villes Michelin à Anderson : signature d'une convention
pour:51, contre:0, abstention:4Gestion du service public de la salle de musiques actuelles La Coopérative de Mai – Délibération sur le principe du recours à une nouvelle concession de service public
pour:53, contre:0, abstention:0Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 08 mars 2024
pour:55, contre:0, abstention:0Convention de partenariat entre mille formes et l'entreprise Tarkett France
pour:55, contre:0, abstention:0Dénomination du terrain de pétanque situé rue Victor Basch
pour:55, contre:0, abstention:0Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
pour:0, contre:0, abstention:0Rapport d'activités relatif à laction internationale de la Ville de Clermont-Ferrand au service du développement de lensemble du territoire et de ses acteurs pour l'année 2023
pour:0, contre:0, abstention:0Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
pour:40, contre:0, abstention:14
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
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Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la Ville de Clermont-Ferrand.
Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales qui vise la transparence et l’accès libre des citoyens et citoyennes aux informations concernant les délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées.
La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.
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