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12 avril 2024

Clermont-Ferrand 34 délibérations
Document source

34

délibérations

19

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (34)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
3

Demandes de garanties d'emprunts

pour:47, contre:0, abstention:0
6

Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2024

pour:48, contre:0, abstention:0
8

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

pour:55, contre:0, abstention:0
9

Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO

pour:55, contre:0, abstention:0
10

S'outien à une association — subvention sur projet

pour:54, contre:0, abstention:0
11

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

pour:55, contre:0, abstention:0
17

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

pour:55, contre:0, abstention:0
19

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

pour:55, contre:0, abstention:0
20

Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social

pour:55, contre:0, abstention:0
21

Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social

pour:55, contre:0, abstention:0
23

Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle

pour:55, contre:0, abstention:0
24

Déploiement de lexpérimentation territoire zéro chômeurs longue durée (TZCLD) : bilan 2023 et orientations 2024

pour:55, contre:0, abstention:0
26

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

pour:54, contre:0, abstention:0
27

S'outien à la vie universitaire

pour:51, contre:0, abstention:0
28

S'outien à la vie étudiante

pour:55, contre:0, abstention:0
29

Attribution d'une subvention à la banque alimentaire Auvergne pour lépicerie sociale et solidaire ESOPE 63

pour:55, contre:0, abstention:0
30

Attribution de bourses de résidence pour le Chalet Lecoq

pour:55, contre:0, abstention:0
32

Subventions d'investissement à des associations sportives

pour:47, contre:0, abstention:0
33

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

pour:53, contre:0, abstention:0
📄 Autres decisions 3 délibérations
2

Admissions en non-valeur

pour:55, contre:0, abstention:0
13

Voeu en urgence pour l'arrêt des ventes d'armes à Israël et la mise en place d'un cessez le feu à Gaza déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise et Communistes et Citoyen.nes

pour:20, contre:16, abstention:7
31

Fixation du prix de vente et diffusion du magazine «Archives Yan Morvan – Édition spéciale»

pour:55, contre:0, abstention:0
❤️ Social & Santé 3 délibérations
12

Voeu présenté par les groupes de la majorité municipale "Hébergement durgence : l'Etat doit assumer"

pour:45, contre:0, abstention:0
22

Mise en place d'une convention de mise à disposition des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH)

pour:55, contre:0, abstention:0
34

Renouvellement de la convention pour la scolarisation des élèves en situation de handicap moteur à l'école spécialisée troubles des fonctions motrices (ESHM) Chanteranne

pour:55, contre:0, abstention:0
🌱 Environnement 2 délibérations
1

Approbation des nouveaux statuts et du règlement intérieur de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme

pour:55, contre:0, abstention:0
16

Rencontres du Réseau international des Villes Michelin à Anderson : signature d'une convention

pour:51, contre:0, abstention:4
🏛️ Administration 2 délibérations
5

Gestion du service public de la salle de musiques actuelles La Coopérative de Mai – Délibération sur le principe du recours à une nouvelle concession de service public

pour:53, contre:0, abstention:0
14

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 08 mars 2024

pour:55, contre:0, abstention:0
🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
7

Convention de partenariat entre mille formes et l'entreprise Tarkett France

pour:55, contre:0, abstention:0
18

Dénomination du terrain de pétanque situé rue Victor Basch

pour:55, contre:0, abstention:0
👥 Ressources humaines 1 délibération
4

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

pour:0, contre:0, abstention:0
🌍 International 1 délibération
15

Rapport d'activités relatif à laction internationale de la Ville de Clermont-Ferrand au service du développement de lensemble du territoire et de ses acteurs pour l'année 2023

pour:0, contre:0, abstention:0
🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
25

Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme

pour:40, contre:0, abstention:14
WEB https://opendata.clermont-ferrand.fr/explore/dataset/deliberations-votees-ville-de-clermont-ferrand/?refine.delib_date=2024-04-12
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