Conseil municipal du 2024-11-04

Comblessac 4 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D_2024-062 - Refacturation au budget assainissement - Dépenses payées sur le budget principal - D_2024-068 - Repas des ainés 2024 - D_2024-067 - RH - Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35 - D_2024-066 - Service de l'Assainissement Collectif - Redevance 2025 - D_2024-065 - Mandat spécial - 106ème Congrès des Maires - D_2024-064 - VHBC - Sollicitation fonds de concours aux petites communes - 2023-2024 - D_2024-063 - FGDON 35 - Convention multi-services 2025-2028 - D_2024-061 - Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

D_2024 — 068 - Repas des ainés 2024

2024

D_2024 — 067 - RH - Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35

2024

D_2024 — 065 - Mandat spécial - 106ème Congrès des Maires

2024

D_2024 — 064 - VHBC - Sollicitation fonds de concours aux petites communes - 2023-2024

2024

D_2024 — 063 - FGDON 35 - Convention multi-services 2025-2028

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

D_2024 — 062 - Refacturation au budget assainissement - Dépenses payées sur le budget principal

2024

D_2024 — 066 - Service de l'Assainissement Collectif - Redevance 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D_2024 — 061 - Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024

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