Conseil municipal du 2025-12-17
17
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
25 — 151 REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE « LES SOURCES » - MISE A JOUR
25 — 150 MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL RIBAMBELLE RECOMMANDATIONS DE LA CAF
25 — 149 AVENANT N°1 AU BAIL COMMERCIAL COMMUNE ENEDIS 38 AVENUE GAUTIER PERE ET FILS
25 — 147 BAIL DE LOCATION DE LA MAISON DE LA LANTERNE
25 — 145 DEMANDE DAUTORISATION DE REVENTE DUN TERRAIN-LOT 21- LOTISSEMENT CROIX CHENOT 2
25 — 143 LOTISSEMENT COMMUNAL COUAPICHETTE COMMERCIALISATION APPROBATION CAHIER CHARGES VENTE DE TERRAINS ET REGLEMENT ATTRIBUTION LOTS
25 — 142 CONVENTIONS DE PARTENARIAT PAV
25 — 141 REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DACCUEIL ET DHABITAT DES GENS DU VOYAGE (SDAHGDV) - AVIS
25 — 140 PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD) AVENANT A LA CONVENTION OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT)
25 — 154 CREATION DEMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE ET BESOIN SAISONNIER
25 — 153 CREATION DUN POSTE DATSEM PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
25 — 152 CREATION DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL - MULTI ACCUEIL RIBAMBELLE
25 — 148 TARIFS DE SOUS-LOCATION DE LA MAISON DE LA LANTERNE - 2026
25 — 139 TARIFS MUNICIPAUX EXERCICE 2026
25 — 144 LOTISSEMENT COMMUNAL COUAPICHETTE DETERMINATION DU PRIX DE VENTE DES LOTS LIBRES
25 — 146 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE VENTE AU DETAIL POUR LANNEE 2026
25 — 138 ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU DERNIER PV
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