17 décembre 2025
17
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
151 Reglement Interieur de la Mediatheque « les Sources » - Mise A Jour
150 Mise A Jour du Reglement de Fonctionnement du Multi-Accueil Ribambelle Recommandations de la CAF
149 Avenant N°1 au Bail Commercial Commune Enedis 38 Avenue Gautier Pere et Fils
147 Bail de Location de la Maison de la Lanterne
145 Demande Dautorisation de Revente D'un Terrain-Lot 21- Lotissement Croix Chenot 2
143 Lotissement Communal Couapichette Commercialisation Approbation Cahier Charges Vente de Terrains et Reglement Attribution Lots
142 Conventions de Partenariat Pav
141 Revision du Schema Departemental D'accueil et Dhabitat des Gens du Voyage (sdahgdv) - Avis
140 Programme Petites Villes de Demain (pvd) Avenant A la Convention Opération de Revitalisation de Territoire (ort)
154 Creation D'emplois pour Accroissement Temporaire D'activite et Besoin Saisonnier
153 Creation D'un Poste Datsem Principal de 2eme Classe
152 Creation D'un Poste Dadjoint Technique Territorial - Multi Accueil Ribambelle
148 Tarifs de Sous — Location de la Maison de la Lanterne - 2026
139 Tarifs Municipaux Exercice 2026
144 Lotissement Communal Couapichette Determination du Prix de Vente des Lots Libres
146 Derogation au Repos Dominical pour les Commerces de Vente au Detail pour Lannee 2026
138 Election Secretaire de Seance et Approbation du Dernier Pv
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