15 octobre 2025
13
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
117 Demande de Subvention au Titre du Fonds Vert- Aide aux Maires Batisseurs
119 Acceptation de Dons de Photos et Cartes Postales
118 Ppmvp — Prolongation
117 Demande de Subvention au Titre du Fonds Vert- Aide aux Maires Batisseurs
116 Réserve Fonciere — le Rouillon
122 Demande D'acquisition D'un Delaisse Communal au Lieu-Dit « le Chateau Gaillard »
121 DEMANDE DACQUISITION DUN DELAISSE COMMUNAL AU LIEU-DIT « LE ROCHER AOUSTIN » - Mme DENOUAL
120 DEMANDE DACQUISITION DUN DELAISSE COMMUNAL AU LIEU-DIT « LE ROCHER AOUSTIN » - Mr ORY
115 Election Secretaire de Seance et Approbation du Dernier Pv
125 Tableau des Effectifs — Modification-Promotion Interne 2025
Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Centre de Gestion 35
123 Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Centre de Gestion 35
126 Convention Relative A la Realisation de Ladressage, de la Mise sous Pli et du Colisage de la Propagande Electorale
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