18 décembre 2024
34
délibérations
11
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Protection Sociale Complementaire — Fixation des Modalites de Participation de la Commune
Piste Cyclable Bidirectionnelle Avenue Gautier Pere et Fils Rue Lamennais - Pacte des Mobilités Locales Demande de Subvention
Am Voie Douce Av Gautier Pere et Filsr Lamennais-Subvention Contrat Départemental Solidarité Territoriale - Progr 2024
Convention Partenariat 2023 — 2025 Bien Vivre Partout en Bretagne Réhabilitation (restr Rénov Thermique) Ancienne Ecole Mat
Convention de Partenariat 2023 — 2025 Bien Vivre Partout en Bretagne Aménagement Cyclable Av Gautier Pere et Fils Rue Lamennais
Lotissement la Croix Briand 5 Demande en Garantie Demprunt
Convention Fgdon Frelons
Virement de Credits N°3 Budget Principal
Modification du Reglement Budgetaire et Financier Article IV-3 (amortissements)
Fixation de la Duree Damortissement des Biens - Plan Comptable M57 Complement
Tarifs Municipaux - Annee 2025
Cr Delivrance de Concessions Funeraires
Travaux Aménagement Voirie Secteur Acacias Av Acacias-Erables-Cytises-Prunus-Tilleuls -Cerisiers Attribution Marche Travaux
Renouvellement de Bail Eglise Notre Dame Entreprise Totem - 2025
ZAEnR — BILAN DE LA CONCERTATION
Mission Maitrise Uvre Travaux Rehab Restruct Rénovation Thermique Ancienne Ecole Maternelle Rue Sportsavant Projet Definitif
Apd Gautier Pere et Fils
Travaux de Marquage Routier 2024 Modification du Montant du Marche
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 17
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 10
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 7
Renouvellement bail TOTEM FREE-Eglise
188-Cr Dia
CESSION FONCIERE PLACE MICHEL AUDIARD (CINEMA) CESSION PARCELLE AC995docx
Tarifs de Sous — Location de la Maison de la Lanterne - 2025
Bail de Location de la Maison de la Lanterne
Declaration du Lineaire de la Voirie Communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement
Questions Orales
Aesh — Pause Meridienne
158-Rpqs
Mise en Place de Lindemnite Speciale de Fonction et D'engagement des Policiers Municipaux
Rifseep-Cat. B
Mise en Place D'un Nouvel Organigramme de la Commune-Organisation des Services
157 Election Secretaire Seance et Approbation du Dernier Pv
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