13 novembre 2024
26
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Droit de Preemption pour la Preservation de la Ressource en Eau Destiné A la Consommation Humaine
Acquisition — Vente Fonciere Rue de la Butte-Abords du Lac Tranquille Projet Amenagement Berges du Lac Tranquille
Travaux Dinstallation, de Mise en Service et de Maintenance D'un Système de Videoprotection-Attribution du Marché
Mission Assistance Maitrise Ouvrage — Renaturation Site de Letang des Maffins et Cours Eau du Linon- Attribution du Marché
Rehabilitation Thermique de Lancienne Ecole Maternelle, Rue des Sports-Attribution du Marché de Maitrise Doeuvre
Eclairage Public — Programme 2024- Attribution du Marché
Travaux de Modernisation et Damenagement de Securite de Voirie 2023 Modification du Montant du Marché
Travaux de Transformation de la Filiere Boue A la Station Depuration Modifications du Montant du Marché
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 17
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 13
142 Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 12
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 9
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 6
Augmentaton Financiere — Contrat Assurance Risques Statutaires Relyens
Mode de Calcul Reversement de Charges Budget Annexe Sape
Assurances — Acceptation Dindemnites de Sinitres
Petites Villes de Demain — Poste de Chef de Projet- Demande de Financements
Demande de Subvention Exceptionnelle — Association C'ombourg Animations
Mode de Calcul Reversement de Charges Budget Annexe Assainissement
Tarifs du Service de Lassainissement — Exercice 2025
Cr Dia
Regularisation Cadastrale Section D N°1956- Rue de Lourmais- Contenance 16 Ca
Regularisation Cadastrale — Rue de Lourmais- Parcelle D N°1213
Avis de Principe — Creation D'un Emploi Permanent au Secretariat des Services Techniques
Présentation du Rapport du Delegataire (rad) par Veolia-Année 2023- Service de Lassainissement
Election Secretaire de Seance et Approbation du Dernier Pv
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